- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2013
|- Réf : BE8572
. Historiquement en France, il y a deux exemples principaux d'utilisation de l'énergie marémotrice : l'Usine... marémotrice en France, la Bretagne était mal alimentée en énergie électrique et que le nucléaire n'en était... les développements en France de ces énergies dites renouvelables. Un deuxième article est consacré... dans sa conférence du 20 avril 1955 GIBRAT (R.) - Conférence donnée à la Société Astronomique de France le 20 avril...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2006
|- Réf : R62
Créé en 1994, le Comité français d’accréditation (Cofrac) a pour missions d’évaluer et d... ’essais. Le Cofrac, Comité français d’accréditation, association à but non lucratif régie par la loi du 1 er juillet... de l’accréditation ; faire reconnaître à l’échelle européenne et internationale le système français d’accréditation... ; assurer la représentation des intérêts français dans les instances européennes et internationales...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2021
|- Réf : SE3251
2016 à la directive 2014/34/UE. La directive 2014/34/UE a été transposée en droit français... La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... si la directive ATEX s’applique et quelles procédures doivent être utilisées. Le 26 février 2014... , le Conseil européen a adopté la directive 2014/34/UE relative à l’harmonisation des législations des États...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 mai 2021
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- Réf : 1606
Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 15 nov. 2020
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- Réf : 1622
Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.
En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entrainer la réduction voire la perte de la protection envisagée.
Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.