- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2020
|- Réf : C8130
-estimer leur projet de façon à les faire accepter plus facilement FLYVBJERG (B.) - Policy and planning... . . Les notions de « Système à faire » et « Système pour faire », d’Architecture Système et de cycle en V sont d... de l’Ingénierie Système : l’architecture système ; la distinction entre « Système à faire » et « Système... pour faire ». Ces deux concepts nous aideront à structurer la démarche de conception et à définir...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2017
|- Réf : IIN218
-inspiration. Pour ce faire, l'article propose une réflexion sur ce qu'est la bio-inspiration et ses sous-concepts relatifs... et technologies mais aussi de savoir réévaluer nos besoins dans un souci de résilience. Comment faire face... . Bien qu'elle n'y soit pas limitée, elle peut aussi faire office d'outil servant à expliquer les concepts techniques, l'analogie... 'être mentalement stimulé à faire quelque chose, notamment quelque chose de créatif ». Les sources d'inspiration (ou...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juin 2020
|- Réf : PHA3070
savoir-faire... L’encadrement du savoir-faire (SF) est un enjeu capital pour les entreprises... ’une innovation, et en particulier durant les étapes de recherche, de nombreux savoir-faire (SF) sont générés... . Son utilisation au sein des entreprises a un double objectif : permettre l’encadrement des savoir-faire...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 juil. 2017
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- Réf : 1619
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
- présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 19 août 2021
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- Réf : 1746
L’objectif de la notification d’un article dans la base de données SCIP est de donner des informations suffisantes aux opérateurs de traitement des déchets afin de leur permettre d’améliorer les pratiques actuelles de gestion et de manipulation des déchets en toute sécurité et de favoriser l’utilisation de déchets en tant que ressources (économie circulaire).
En tant que fournisseur d’article, il est donc essentiel d’identifier vos obligations et les données nécessaires pour réaliser vos notifications sur la base de données SCIP (substances of concern in articles as such or in complex objects – products).
Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…