Glossaire

# Exploitant

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Exploitant

Introduction au droit de l’environnement industriel
Réf : G1015

Le droit de l'environnement industriel encadre les activités susceptibles d’affecter les milieux naturels, la santé et la sécurité publiques. Émergeant au XIXe siècle avec la révolution industrielle, il se structure surtout à partir des années 1970, la survenance de [...]

10 mai 2021

Installations classées pour la protection [...]
Réf : G4070

Cet article propose tout d'abord de décrire le fondement des prescriptions techniques d'exploitation régissant le fonctionnement d'une installation classée puis de montrer l'importance de la veille réglementaire, celle-ci permettant à l'exploitant de connaître les [...]

10 avr. 2019

Obligations de l’exploitant de l’ICPE par régime
Réf : G4071

L'article, après avoir présenté l'ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s'attache à montrer, pour chaque situation rencontrée par l'exploitant, les obligations à respecter. Si certaines de ces obligations sont communes aux [...]

10 sept. 2019

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Exploitant

Article d'actualité MS4Nature Pro : un outil SaaS pour simuler la dégradation des PFAS et accélérer la recherche de traitements efficaces
24 Mars 2026
MS4Nature Pro : un outil SaaS pour simuler la ...

Les PFAS, ou polluants éternels, sont un enjeu majeur pour la santé et l’environnement, en Europe comme dans le reste du monde. Face à l’urgence, la réglementation...

Article d'actualité 915 millions d’euros pour Alstom à Belgrade
1 Avril 2026
915 millions d’euros pour Alstom à Belgrade

La signature d’un contrat confirme l’entrée de Belgrade dans une nouvelle phase de modernisation de ses transports urbains. Elle renforce aussi la visibilité...

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