- Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
|- 10 oct. 2012
|- Réf : IN107
à partir d'examens radiologiques effectués avant l'intervention (scanner ou IRM notamment). Le défi... un traitement avancé des images radiologiques obtenues lors d'examens effectués avant les interventions... que les régions d'intérêt pour les actes envisagés, évitant ainsi une reconstruction 3D globale des examens... . Avant une intervention chirurgicale, le patient subit très souvent un examen radiologique de type scanner ou IRM...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2019
|- Réf : TBA615
Examens et vérifications préalables... Examen d’adéquation... Examen de montage... , interdiction de tirer en renard). Elles sont soumises à des examens et vérifications au montage, à l’emploi...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA645
’instruction de l’équipement, justificatif pour les grues à tour de la réalisation de l’examen approfondi avec résultats...
Et plus spécialement pour les grues à tour, un justificatif de la réalisation de l’examen approfondi... : textes réglementaires, normatifs ou professionnels. La vérification est un ensemble d’examens... : synonyme d’examen visuel, s’assurer visuellement de l’absence de défaut...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 mai 2021
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- Réf : 1623
La compréhension des différentes étapes clefs de la procédure d’examen et de délivrance d’un brevet est importante pour tout déposant. En France, c’est l’INPI, office compétent, qui accompagne le demandeur (déposant), ou son mandataire, du dépôt de la demande d’un brevet français à la délivrance de son brevet.
Le mandataire du demandeur est en général un conseil en propriété industrielle. Il peut cependant également s’agir d’un avocat spécialisé en propriété intellectuelle.
La loi « Pacte » n°2019-486 du 22 mai 2019, relative à la croissance et à la transformation des entreprises, a apporté des réformes majeures en droit de la propriété industrielle, notamment avec l’introduction du critère de l’activité inventive dans le cadre de l’examen des demandes de brevets, ce qui a pour conséquence de renforcer considérablement la procédure d’examen et de délivrance d’une demande de brevet français.
Cette fiche vous permettra de comprendre les étapes clefs entre le dépôt de la demande de brevet français et sa délivrance par l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.