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Evaluation-absolue-de-la-soutenabilite-environnementale

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Evaluation-absolue-de-la-soutenabilite-environnementale dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2008
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  • Réf : BIO8100

Évaluation de la sécurité sanitaire des OGM

sont l'objet d'une évaluation de leur absence de risques sanitaires (la France est l'un des seuls pays... en charge de l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux de la dissémination des OGM... des PGM aliments ou source d'aliments ainsi que la spécificité de l'évaluation de leur sécurité sanitaire... nouveaux des PGM ne sont pratiquement que des curiosités de laboratoire. L'évaluation du risque...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : G4204

Évaluation des risques sanitaires pour la gestion des émissions, sites et territoires

« Exploiter une ICPE ». Évaluation des émissions de l’installation La caractérisation des émissions... européenne 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (IED)). Évaluation des enjeux et des voies d... . Évaluation de l’état des milieux Dans le cadre de l’étude d’impact d’une installation, l'évaluation... . Évaluation prospective des risques sanitaires Dans le cadre du dossier de demande d’autorisation d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : G4285

Garant de la concertation dans le dialogue environnemental

’une concertation préalable avec garant. Les deux phases de la participation En matière de consultation... peut être fait valoir pour les projets, plans et programmes soumis à évaluation environnementale, qu’ils entrent... , plans ou programmes non soumis à évaluation environnementale (art. L. 123-9), la dématérialisation... (certains projets, plans ou programmes soumis à évaluation environnementale mais pas à enquête publique...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mai 2017
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  • Réf : 1466

Comprendre le dispositif de l’autorisation environnementale

Vous envisagez de déposer un dossier de demande d’autorisation ICPE et vous vous demandez si votre projet entre dans le dispositif de l’autorisation environnementale.

  • À quoi correspond l’autorisation environnementale ?
  • Comment obtient-on une autorisation environnementale ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2015
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  • Réf : 1497

Accompagner la maturation des concepts éco-innovants avec la méthode MIRAS

Vous êtes en train de développer un projet d’éco-innovation et souhaitez minimiser les risques de dilution des valeurs environnementales et sociales au sein de votre projet ?

Préparez-vous, car de multiples changements, au sein de la chaîne de valeur, sont nécessaires à la mise en œuvre de l’activité éco-innovante. De nombreux obstacles entraînent en effet les acteurs dans des comportements inappropriés qui mettent en péril le projet et ses valeurs initiales.

Cette fiche décrit la méthode MIRAS, développée par APESA. Elle vous aidera à challenger collectivement le potentiel de « soutenabilité » de votre concept, quel que soit le niveau d’avancement de votre projet, et vous incite à anticiper les mutations potentielles de votre réseau de parties prenantes.

MIRAS a notamment pour but de favoriser le passage d’une pensée centrée uniquement sur la viabilité économique de l’entreprise, à une pensée en réseau sur l’ensemble des dimensions environnementales, sociales et économiques.

Cette méthode vous propose un guidage adapté sur les phases d’animation, ainsi que sur les phases intermédiaires de préparation plus analytiques et réflexives.

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 août 2015
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  • Réf : 1502

La responsabilité sociétale environnementale des ICPE

Lors du Grenelle de l’environnement, qui s’est déroulé entre 2008 et 2010, un comité opérationnel a travaillé sur le thème « entreprises et responsabilité sociétale environnementale RSE ». Ces travaux ont abouti à l’élaboration d’un programme d’actions relevant de la RSE, avec notamment l’obligation légale pour certaines entreprises de publier annuellement des informations relatives aux conséquences sociales et environnementales de leurs activités. Les autres entreprises peuvent volontairement s’engager dans une démarche RSE.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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