- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2018
|- Réf : SE2068
evacuation... nécessaire à l’évacuation. Tout d’abord analytiques, ces modèles se sont complexifiés pour intégrer... des éléments de comportement humain. Cette analyse de l’évacuation est introduite dans les réglementations... détaille des exemples d’application de la modélisation de l’évacuation en cas d’incendie. La mise...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA1898
Comment recueillir, récupérer et/ou évacuer les eaux pluviales ?
Il y a eu l’arrêté... ’usage :
l’évacuation des excrétas ;
le lavage des sols... . Il peut s’agir :
d’une pompe d’évacuation également dénommée pompe d’aspiration qui aspire... est apposée à proximité de tout robinet de soutirage d’eau de pluie et au-dessus de tout dispositif d’évacuation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2013
|- Réf : TBA2680
à évacuer les fumées ou les gaz brûlés après combustion de matières solides, liquides ou gazeuses... de bâtiments relatifs aux évacuations des gaz brûlés et des fumées, définies dans l'arrêté du 22 octobre 1969... de combustibles utilisés. Les conduits de fumée ou d'évacuation des gaz brûlés peuvent être des ouvrages... à évacuer les produits de combustion des combustibles usuels (charbon, fuels domestiques lourds ou légers...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 21 juin 2017
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- Réf : 0170
La collecte d’informations est obligatoire pour l’application de nombreuses réglementations :
- le Code du travail(notamment l’article article R. 4412-6) ;
- le Code de l’environnement, livre V (Installations classées pour la protection de l’environnement, SEVESO) ;
- REACh, le Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 ;
- Biocide (règlement 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides), Phytopharmaceutiques (règlement CE n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques) ;
- CLP, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.
Cette fiche vous permettra :
- d’identifier les informations nécessaires pour préparer votre collecte à la façon d’un audit ;
- d’organiser la collecte d’information : interviews, observation de terrain ;
- d’identifier les documents dont vous devez disposer à la fin de la collecte.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…