’emploi, qu’ils soient sous forme de pièces massives ou sous forme de revêtements. L’étude et l’analyse des surfaces de polymères... matériaux, peu d’études existent sur les propriétés dynamiques de leur surface. Deux causes... peuvent expliquer cela : d’une part, les matériaux inorganiques ont été étudiés depuis plus longtemps ; d... à l’étude de la conformation et de la dynamique des molécules. Le temps des réactions chimiques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
ludique et divertissante, aujourd’hui, ils peuvent être exploités dans un contexte professionnel... les origines des logiciels exploités en réalité virtuelle, revient à retracer celles des logiciels de jeux... exploités en réalité virtuelle en exposant principalement les différentes utilisations de ces derniers... n’a pas à construire à partir de zéro. Jusqu'à présent, il n'existe pas de système d'exploitation en VR de référence...
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libertés individuelles... Traçabilité et libertés individuelles sont souvent considérées comme antagonistes sur le plan... juridique. La trace, surtout en environnement digital, est jugée comme attentatoire aux libertés... ou encore avec la vidéoprotection. Cependant, traçabilité et libertés individuelles ne s'accordant pas toujours...
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Alors que le régime de déclaration existe depuis 1917, le régime de déclaration avec contrôle périodique est récent puisqu’il a été instauré en 2006.
Ce régime a été créé pour éviter à certaines catégories d’installations soumises à déclaration d’échapper à tout contrôle, du fait de la carence de contrôle de l’Inspection des installations classées.
Les points de convergence entre régimes D et DC sont très nombreux, les différences portent principalement sur le contrôle.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :
La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.
Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.
Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée (durée possiblement prorogeable via un certificat complémentaire de protection, CCP, pour les brevets portant sur le principe actif d’un médicament ou d’un produit phytopharmaceutique).
Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.
Cette fiche vise à :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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