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Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : F6060

Alternatives végétales aux produits laitiers

Traditionnelles ou innovantes, les alternatives végétales aux produits laitiers accompagnent depuis les années 1980 les consommateurs occidentaux vers des régimes alimentaires plus sains et respectueux de l’environnement. Cet article a pour objectif d’aborder les leviers que sont les recettes, la technologie et la fermentation pour faire progresser cette offre. Les apports nutritionnels, l’empreinte environnementale et surtout l’acceptabilité des consommateurs sont les trois grands enjeux des alternatives végétales, ouvrant la voie à des régimes alimentaires équilibrés alliant différentes sources laitière et/ou végétales.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : G1017

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Toute personne, morale ou physique, qui souhaite exploiter une installation - industrielle ou non - doit s'interroger sur sa situation vis-à-vis de la réglementation des installations classées. Si une au moins de ses installations est soumise au régime de la déclaration, elle doit constituer un dossier de déclaration. La procédure de déclaration est assez simple et l'instruction du dossier est rapide. Dès lors que le dossier est complet, l’exploitant utilise le service de télédéclaration qui délivre un récépissé et donne accès aux prescriptions générales applicables à l'installation. La délivrance du récépissé permet de débuter l'exploitation dans un délai de trois ans, faute de quoi ce document devient caduc.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : GE1057

Gestion écologique des couverts végétaux en systèmes viticoles

Longtemps considérée comme des « mauvaises herbes » nuisibles à la production viticole, la flore adventice des vignes est désormais mieux comprise et appréciée pour ses bénéfices écologiques. Les diverses pratiques de gestion de la végétation - désherbage chimique, travail du sol ou tonte - entraînent des communautés végétales variées en termes d'abondance, de diversité et de traits fonctionnels. Les caractéristiques fonctionnelles des enherbements gérés par tonte offrent de nombreux avantages, mais peuvent également intensifier la compétition avec la vigne, une dynamique tolérée selon les objectifs de production. Les semis de couverts multi-spécifiques, planifiés et gérés de manière appropriée, sont une alternative pour optimiser les services écologiques et minimiser les impacts négatifs.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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