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Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2025
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  • Réf : BE6702

L’hydrogène naturel : un changement de paradigme pour la transition énergétique

Souvent évoqué pour notre transition énergétique, l’hydrogène est aujourd’hui un produit manufacturé à partir d’autres sources d’énergie. Or, on a découvert plus récemment que le gaz hydrogène existe sur Terre, dans des quantités importantes, et qu’il s’agit d’une ressource renouvelable. Son coût est inférieur à celui de tous ses homologues manufacturés, fabriqués à partir d’énergies carbonées (hydrogène gris), à partir d’électricité renouvelable (hydrogène vert) ou de tout autre source d’énergie primaire. Ce texte fait le point sur sa connaissance géologique et sur les outils d’exploration aujourd’hui utilisés. Quelques exemples de gisements en cours de valorisation sont présentés, avant de conclure sur les perspectives futures de cette nouvelle matière première, et sur son intérêt environnemental.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 mars 2025
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  • Réf : G7032

Conséquences sociétales, économiques et politiques de l’obsolescence

Cet article aborde les différents types d’obsolescence et comment ceux-ci influent sur les décisions des entreprises, notamment d’un point de vue économique. Il montre que l’obsolescence peut être un tremplin technologique créant de l’innovation, mais que cela bénéficie majoritairement aux plus grandes firmes. L’article traite également des conséquences sociales de l’obsolescence. Il montre que l’impact est différent en fonction des individus. Enfin, cet article s’intéressera aussi à l’influence de l’obsolescence sur les différentes décisions politiques des Etats, montrant alors que plusieurs lois sont passées pour lutter contre certains types d’obsolescence.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2025
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  • Réf : GE1077

Caractérisation de la trame brune urbaine

La trame brune - TBr - urbaine reste méconnue en tant que trame écologique pour la biodiversité des sols alors qu’elle pourrait constituer un pivot décisif pour une application opérationnelle cohérente des politiques publiques convergeant vers le « zéro artificialisation nette ». Le projet Tram’BioSol, lauréat de l’appel à projets BAUM du PUCA, a permis d’étudier l’intégration de la TBr et de la biodiversité lombricienne des sols dans les programmes d’aménagement urbain. Cette intégration n’est cependant possible qu’en partageant une vision commune de ce concept encore émergent, ainsi que des méthodes de diagnostics sur le terrain. Cet article propose un cadre conceptuel de la TBr urbaine ainsi qu’une démarche méthodologique pour la localiser et la caractériser à l’échelle des quartiers.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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