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Étude d'impact

Étude d'impact dans les livres blancs


Étude d'impact dans les conférences en ligne


Étude d'impact dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2024
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  • Réf : G1100

L’eau en industrie

Les milieux naturels et les activités humaines se sont développés dans un contexte de stabilité climatique et, concernant la France, d’abondance d’une ressource en eau de bonne qualité. Cette situation favorable est remise en cause par la surexploitation et la dégradation des ressources en eau ainsi que par les perturbations du cycle de l’eau. Cet article s’intéresse aux conséquences de ces changements pour l’industrie et aux stratégies pour limiter leurs impacts. Il s’agit d’une transformation radicale de la gestion de l’eau, pour passer d’une gestion technique de la ressource cherchant à satisfaire la demande à une gestion de rationalisation de la demande pour la faire coïncider avec la nouvelle réalité hydrologique locale.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2025
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  • Réf : GE1077

Caractérisation de la trame brune urbaine

La trame brune - TBr - urbaine reste méconnue en tant que trame écologique pour la biodiversité des sols alors qu’elle pourrait constituer un pivot décisif pour une application opérationnelle cohérente des politiques publiques convergeant vers le « zéro artificialisation nette ». Le projet Tram’BioSol, lauréat de l’appel à projets BAUM du PUCA, a permis d’étudier l’intégration de la TBr et de la biodiversité lombricienne des sols dans les programmes d’aménagement urbain. Cette intégration n’est cependant possible qu’en partageant une vision commune de ce concept encore émergent, ainsi que des méthodes de diagnostics sur le terrain. Cet article propose un cadre conceptuel de la TBr urbaine ainsi qu’une démarche méthodologique pour la localiser et la caractériser à l’échelle des quartiers.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2024
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  • Réf : J6650

Phosphogypse : d’un déchet à un coproduit valorisable

Le phosphogypse (PG) généré lors de la fabrication de l’acide phosphorique à partir du minerai de phosphate est classé dans certains pays comme déchet voire comme déchet dangereux. Il est soit déversé dans les eaux côtières soit stocké dans des terrils. Il est ainsi mal exploité alors que les dernières avancées scientifiques, techniques et réglementaires concernant sa gestion et sa valorisation ont bien évolué. Cet article présente les résultats d’analyse d’un ensemble de documents publiés durant la période 1995-2023, relatifs à la caractérisation physicochimique, radiologique, écotoxique et toxique du PG, à la réglementation internationale qui régit sa gestion et sa valorisation dans le monde et aux voies de récupération et d'utilisation faisant du PG un coproduit valorisable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2016
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  • Réf : 0019

Vérifier son classement sous le régime de l’autorisation

Le régime d’autorisation pour des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est le plus contraignant. Avant de le retenir pour votre installation, vous devez vous assurer qu’il est bien applicable à votre cas.

Une parfaite connaissance de votre projet et de la nomenclature des installations classées est indispensable. Une fois les activités bien identifiées, il vous faudra déterminer :

  • quels critères sont à prendre en compte ;
  • comment ne pas oublier de rubriques ;
  • comment bien interpréter la nomenclature ;
  • quelles démarches sont à effectuer.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 nov. 2015
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  • Réf : 0035

Analyser le projet d’arrêté préfectoral

Les conditions à respecter pour pouvoir exploiter un établissement relevant des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont fixées dans un arrêté préfectoral.

Il s’agit donc d’un document essentiel pour l’exploitant sur lequel son avis est sollicité à deux reprises avant sa signature par le préfet, à savoir :

  • avant le passage à la séance du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CoDERST) ;
  • après la séance du CoDERST.

Une lecture attentive de ce projet d’AP avec des demandes éventuelles de modifications formulées dans les délais impartis est donc indispensable.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?


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