dans le domaine « marine ». Ils y ont supplanté la construction classique en bois depuis nien des années... . L’objectif de cet article est de s’intéresser aux applications marines des matériaux composites de façon... , les matériaux utilisés, la conception, le calcul des structures marines et la durabilité sont autant d’aspects... composites dans le domaine « marine » est due aux qualités de ces matériaux. En effet, ils permettent...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
et un rendement acceptables pour pouvoir concurrencer les bateaux à voiles pour lesquels l’énergie du vent était... de l’hélice. L’ Annexe 9 donne quelques renseignements sur le calcul théorique des hélices marines, calcul... principalement : à la perte fonction de U a ; à la perte par énergie de rotation... libre. Nota : dans la marine, qui est conservatrice, et compte tenu des ordres de grandeur...
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et revêtements topographiés. Les surfaces immergées en milieu marin sont rapidement colonisées... reposent toutes sur une limitation de l’adhésion des organismes marins, néanmoins les stratégies... propose une surface inhospitalière vis-à-vis de l’adhésion des organismes marins. L’effet mis en jeu... (polymère), mais aussi pigments, charges et additifs. La spécificité des peintures marines antisalissures...
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Depuis 2010, plusieurs rubriques de la nomenclature des installations classées ont été modifiées afin d’introduire le nouveau régime administratif d’enregistrement (E). Des activités qui étaient initialement soumises à autorisation (et plus rarement à déclaration) relèvent désormais de l’enregistrement.
Quels sont les avantages liés à l’enregistrement ?
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La Charte de l'environnement énonce que « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement » (cf. article 7 de la Charte).
Il a été jugé que les principes énoncés par la Charte de l'environnement s’imposent directement aux autorités administratives dans les domaines de compétences qui leur sont propres (Conseil d’Etat, Assemblée, 3 octobre 2008, n° 297931. Ces principes doivent donc guider l’action de l’administration ; à défaut, elle risque de voir ses décisions censurées par le Juge.
Ce droit à l’information est repris à l’article L. 110-1 du Code de l’environnement, qui, dans sa version issue de la loi n° 2012-1460 du 27 décembre 2012, relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l'environnement, énonce le « droit d’accéder aux informations relatives à l’environnement détenues par les autorités publiques ».
Dans le domaine des installations classées pour l’environnement, il appartient à l’autorité préfectorale de permettre au public d’accéder à l’information relative aux installations.
Il est donc essentiel de comprendre la notion d’information environnementale, et d’identifier les acteurs ainsi que les modalités permettant l’accès à cette information.
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Vous avez un projet de produire de l’énergie électrique avec des solutions décarbonées.
Cette fiche pratique vous donne les méthodes à suivre pour réaliser votre projet :
Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.
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