et écotoxicologiques, ont été classées dans une liste appelée ELINCS ( European List of Notified Chemicals Substances...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les isolants électriques étaient, à l’origine, des produits naturels non imprégnés qui, en contact direct avec l’air, s’oxydaient rapidement. Il n’était guère possible, ni évident, d’utiliser des liquides, bien qu’en 1854 on eût plongé des enroulements dans l’essence de térébenthine [1] augmentant leur tenue diélectrique, leur durée de fonctionnement et montrant que l’on peut soustraire l’...
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nouvelles déjà notifiées (directive 67/548/CEE) et ayant un numéro ELINCS ( European List of Notified...
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Note de l'éditrice
Les substances bénéficiant d’un numéro ELINCS sont considérées comme des substances « phase-in » dans le cadre de la réglementation REACH. De ce fait, l’ensemble de ces substances a été notifié et possède une numéro d’enregistrement. À ce jour, il n’existe donc plus de spécificité réglementaire pour les substances ayant un numéro ELINCS.
Vous vous fournissez au sein de l’Union européenne, vous importez ou fabriquez une substance dont le numéro européen (CE) est du type 4xx-xxx-x, ou un mélange contenant une telle substance. Vous vous demandez quelles sont vos obligations.
Vous utilisez une substance avec un numéro ELINCS.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous souhaitez reprendre la fabrication ou la mise sur le marché d’une substance dont vous aviez arrêté la fabrication ou l’importation.
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Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant leur utilisation, notamment la fabrication et l’importation. Vous êtes un fabricant ou un fournisseur, vous disposez d’un stock de substance.
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