- Article de bases documentaires : FICHE PROCÉDÉ
|- 10 avr. 2023
|- Réf : FPR245
élevage (d')... Cette fiche procédé qui concerne le saumon, qu’il soit sauvage ou d’élevage, soulève... de la filière et d’autre part, les nouvelles pistes permettant d’obtenir des élevages respectueux... . La thématique « saumon », notamment d’élevage en salmoniculture, majoritairement marine et parfois terrestre...
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- Article de bases documentaires : FICHE PROCÉDÉ
|- 10 août 2022
|- Réf : FPR300
désirant des œufs coquilles obtenus par des pratiques d’élevage plus respectueuses du bien-être animal et... des œufs dans des élevages spécialisés ; du développement de la RHF et du fait que les ovoproduits... a également su s’adapter aux attentes sociétales. Les éleveurs ont modifié leurs pratiques d’élevage... pour augmenter la part des élevages alternatifs (65 % des poules en 2021 et 72 % des ventes d’œufs) par rapport...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 avr. 2021
|- Réf : GE1091
élevage... L’avènement de l’élevage industriel a engendré un grand nombre de débats sur ses effets néfastes... de l’élevage et de remise en cause de ses conséquences sur l’environnement et le bien-être animal, le renouveau... la sélection génétique des animaux en valorisant des espèces non productives mises de côté par l’élevage...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 11 juin 2013
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- Réf : 1200
Les odeurs constituent le deuxième motif de plainte des riverains, après le bruit. Elles sont considérées par le législateur comme faisant partie des pollutions atmosphériques depuis 1961, avec la loi du 2 août 1961 relative à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs. L’article 1er de cette loi énonçait alors que « les établissements industriels, commerciaux, artisanaux ou agricoles devront être construits, exploités ou utilisés de manière notamment à éviter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs qui incommodent la population ».
La loi du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie a abrogé les dispositions de la loi du 2 août 1961, mais son article 2 a maintenu les odeurs dans la définition de la pollution atmosphérique : « constitue une pollution atmosphérique l’introduction par l’homme directement ou indirectement dans l’atmosphère ou les espaces clos de substances de nature à (…) provoquer des nuisances olfactives excessives ». Cette définition figure aujourd’hui à l’article L. 220-2 du Code de l’environnement.
La lutte contre les odeurs fait intervenir plusieurs acteurs et génère des obligations variables selon que votre installation est non classée ou classée.
Quel que soit le régime de votre installation, des organismes de surveillance et/ou d’étude et de réflexion interviennent dans la lutte contre les odeurs.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.