- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 1996
|- Réf : B8020
Le but de cet article est de donner les bases sur lesquelles se fondent les propriétés... brièvement quelques définitions et quelques propriétés fondamentales des énergies non calorifiques... U = U B – U A = Q + W Il résulte de la propriété de fonction d’état que d U est une différentielle totale exacte : c... ’est cette propriété mathématique qui permet d’exprimer le premier principe . Par exemple, si le travail échangé...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2010
|- Réf : NM8030
. Cette distinction est d'importance, car elle fonde la raison d'être même des droits de propriété intellectuelle... de propriété intellectuelle, avec les décrets de 1791, l'obligation d'exploitation a fait partie du droit... , même de manière très offensive, leurs droits de propriété intellectuelle : la symétrie. Confrontés... Cet article aborde le droit des propriétés industrielles dans le cadre des nanotechnologies. Même...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2006
|- Réf : TE5890
de propriété intellectuelle », comme le décrivent les deux exemples ci-après : Exemple l’acte d’achat d... ) contribuent à la protection de la propriété intellectuelle : l’identification du propriétaire du document... . Cela recouvre aussi bien la nature originaire des droits de propriété littéraire et artistique que la place... et le contenant. Parmi elles, la fonction appelée Digital Rights Management (DRM), ou gestion numérique des droits...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juin 2022
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- Réf : 0480
Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.
Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.
Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.
Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).
En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :
- quels types de créations sont protégeables et par quel outil juridique ;
- quels sont les avantages et inconvénients pour lesquels opter pour une protection via un outil de la PI ;
- à quel moment il faut protéger une création.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 mai 2014
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- Réf : 0632
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
- recenser vos actifs immatériels valorisables ;
- évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
- appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
