Impacts du règlement CLP sur les FDS et les ICPE
L'entrée en vigueur du règlement CLP a des conséquences directes sur les Fiches de Données de Sécurité et sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. Explications.
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examinés. Les méthodes gros grains , DPD et MesoDyn sont ensuite discutées, avec pour chacune... dénommée par l’acronyme anglais DPD ( Dissipative Particule Dynamics ) GROOT (R.D.), WARREN (P.B...
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Particle Dynamics , DPD) illustreront ce propos. Raccordement en temps : le Monte Carlo cinétique (k...
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Cet article traite de la mise en œuvre de la traçabilité dans différents secteurs d’activité: l’industrie aéronautique et l’armement, l’industrie automobile, l’industrie mécanique, ainsi que dans le monde hospitalier, et en logistique. Certes, chacun de ces secteurs met en œuvre des moyens technologiques similaires (les codes à barres, les tags RFID…), mais c’est la méthode et les pratiques qui d...
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Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.
La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.
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Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
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Note de l'éditrice
La directive 1999/45/CEE du 31 mai 1999, décrivant la méthode de classification pour les mélanges dite DPD, a été abrogée par la mise en application totale du règlement CLP n°1272/2008. Cette classification n’a donc plus lieu d’être utilisée en Europe.
La classification de vos préparations permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la préparation. Il est donc important de l’établir pour les préparations que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
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