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Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
« Structures de l’information. Documentation et symboles graphiques ». Ce titre reflète, à partir des années... : CEI 60417, contenant plus de 700 symboles ; structure de la documentation, gestion des documents... et des données : gestion et structure du matériel et de la documentation afférente ; normes de base : CEI... de symboles graphiques utilisables dans la documentation technique de produits , à savoir : ISO 81714‐1 (1999...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
incendie (habitation ou ERP) applicable aux établissements accueillant des personnes âgées...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Vous souhaitez construire un système documentaire maîtrisé.
La norme ISO 9001 / 2015 consacre quelques exigences à ce sujet à travers le chapitre 7.5 « Informations documentées ».
Il existe de nombreux documents, dans les différents services de votre entreprise, nécessaires au bon fonctionnement de vos activités. Ainsi, afin de rendre la lecture et l’utilisation de votre système documentaire aisé à l’ensemble du personnel, il est primordial, dans un premier temps, de catégoriser votre documentation.
Cet état des lieux va vous permettre de retenir les règles de gestion documentaire appropriées à votre entreprise pour consolider, dans un second temps, la structuration de votre gestion documentaire.
La construction d’un système documentaire va vous permettre de maîtriser non seulement la documentation créée et maintenue en interne, mais également les documents d’origine externe.
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
Les laboratoires désirant mettre en œuvre un système de management de la qualité doivent élaborer une documentation qualité permettant de formaliser leur organisation, décrire leur activité d’étalonnage et d’essai, démontrer leurs compétences et assurer la traçabilité des résultats de l’instrument jusqu’au certificat.
Cette documentation qualité doit suivre des règles permettant d’assurer une cohérence documentaire tout en respectant les exigences de la norme ISO/CEI 17025 et de l’accréditation.
Les objectifs de cette fiche sont, d’une part de présenter les pratiques en matière de documentation qualité que les laboratoires doivent mettre en œuvre pour respecter les exigences de la norme ISO/CEI 17025 et les règles de l’accréditation, d’autre part de donner des conseils pour assurer une gestion efficace de cette documentation.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.
Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.
Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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