Cet article traite de la mise en œuvre des installations électriques à haute tension et plus particulièrement des installations 20kV. Y sont étudiés les aspects réglementaires et les normes applicables, les caractéristiques des installations en fonction de leurs alimentations et de la présence d’un réseau à haute tension en aval du poste de livraison, et les différentes mesures de protections pou...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
, hydrogène, xénon, etc., dans d’autres types de tubes électroniques dits à décharge ; protection...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
dispositif médical... dans le développement durable afin de satisfaire les exigences pour la protection de l’environnement, la santé publique... . Par exemple, l’utilisation des solvants organiques pour le nettoyage de pièces mécaniques ou de dispositifs... un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement, contre les risques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Quand l’application des principes de prévention du risque chimique n’a pas permis d’atteindre des conditions d’utilisations sûres et que la mise en place de protections collectives ne permet pas non plus de les atteindre (cf. Aménager un poste pour réduire les risques chimiques et Protection collective ou EPI : protéger le personnel de l’exposition aux produits chimiques), le choix de faire utiliser les équipements de protection individuelle doit être envisagé. Ce choix peut également résulter du principe de précautions (quand l’ensemble des informations disponibles sur la dangerosité des substances est incomplet) ou de mesures transitoires dans l’attente d’aménagement de postes.
Cette fiche permet de définir pas à pas les étapes permettant de se procurer l’EPI adapté à la situation de travail considérée :
Les outils associés contiennent des exemples pour illustrer la méthode.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.
Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.
Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.
Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).
En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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