Les déchets radioactifs exigent une gestion rigoureuse pour assurer la protection de l'homme... du public. Cet article confronte les objectifs et les enjeux de la gestion des déchets radioactifs... , notamment des déchets nucléaires, aux difficultés scientifiques et sociologiques à surmonter pour assurer... un traitement sûr. Il compare cette gestion à celle des déchets industriels. Il décrit ensuite le cadre...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
du producteur de déchets débute avant que le déchet ne soit produit. Tout producteur ou détenteur de déchets... de déchets ou par le détenteur actuel ou antérieur des déchets. Il existe une grande variété... et détenteurs et des obligations correspondantes. L’exploitant qui met en œuvre une sortie du statut de déchet... et leurs obligations respectives : détenteurs : pas de mélange avec de l'eau ou tout autre déchet huileux...
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sous-jacente à la décharge. Tout producteur ou tout détenteur de déchet est tenu de connaître... ou au détenteur de connaître la dangerosité du déchet, et de choisir le mode de gestion en conséquence... ) n’est pas applicable aux détenteurs de déchets d’emballage qui en produisent un volume hebdomadaire inférieur à 1 100... qu'après délivrance par l'exploitant au producteur ou au détenteur du déchet d'un certificat d'acceptation...
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Vous utilisez un produit chimique et vous générez des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables. Pour déterminer vos obligations en matière de traçabilité (articles R. 541-42 à R. 541-48 du Code de l’environnement relatifs au contrôle des circuits de traitement des déchets) et élimination, vous devez tout d’abord déterminer si ce déchet est dangereux et lui attribuer un code.
Cette fiche vous permettra de mettre en œuvre la méthodologie de classification des dangers, de détermination du code de déchets et d’identification des obligations particulières à certaines filières de déchets.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Toute activité est source de déchets (rebuts de production, emballages, etc.).
En fonction de la typologie de vos déchets et de votre statut vis-à-vis des installations classées pour la protection de l’environnement, vos obligations vont différer.
Une bonne gestion de vos déchets vous permettra de répondre aux exigences réglementaires mais aussi de réduire vos coûts de traitement le plus souvent.
L’objectif de ce chapitre est de vous guider pour l’identification et la caractérisation de vos déchets, la définition des obligations auxquelles vous devez répondre et l’optimisation de votre gestion des déchets.
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Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.
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