obtenus par dépôt électrolytiques. Il présente l'intérêt et le principe de cette technique, puis... sur le tableau 1 . Cet article s’intègre dans une série consacrée aux dépôts composites par électrolyse... : Dépôts composites par électrolyse. Modélisation Dépôts composites par électrolyse- Modélisation... ; Dépôts composites par électrolyse. Paramètres et applications Dépôts composites par électrolyse...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de dépôt, tombe à moins de 10 %. Cette propriété peut être intéressante dans le cas où de très faibles... précédentes (tableau 15 ), permet d’obtenir des dépôts dont les tensions internes sont maintenues... Trois composés de l’osmium sont utilisés dans les formulations de bain de dépôt de ce métal (tableau 17... aura donc pour résultat d’augmenter la vitesse de dépôt. pH Le pH témoigne de la concentration d’ions oxonium...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des procédures possibles après le dépôt d’un rapport d’expertise judiciaire. Cet article traite des suites... 'ordre technique : il indique les initiatives à prendre et l'issue des procédures possibles après le dépôt d... prépondérante leur appréciation des faits. D'ailleurs, devant les juridictions administratives, après dépôt...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de ceux de leurs concurrents.
En en devenant propriétaire, l’entreprise s’offre l’un de ses actifs incorporels majeurs, mais aussi un outil stratégique pour se démarquer, devenir visible et mémorisable, et véhiculer une certaine image auprès du public.
Cette fiche présente les principales étapes pour obtenir la protection d’une marque, les conditions à respecter et les écueils à éviter.
Elle est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.
En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entrainer la réduction voire la perte de la protection envisagée.
Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Le brevet européen est un titre de propriété industrielle délivré à l’issue d’une procédure régie par la Convention sur le brevet européen (CBE) qui se déroule devant l’Office européen des brevets (OEB).
L’obtention d’un brevet européen implique de se conformer à une procédure administrative complexe régie par la Convention sur le brevet européen qui se déroule devant l’Office européen des brevets.
Aussi complexe soit-elle, cette procédure peut être systématisée en huit étapes majeures qui offrent une vue d’ensemble.
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