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Délégué du personnel

Délégué du personnel dans l'actualité

Toute l'actualité


Délégué du personnel dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : AG3165

Supervision des projets internes

des sociétés d’ingénierie. Elles avaient besoin de personnels formés au suivi de la réalisation des projets... . Le projet vu du chef de projet est appelé « projet-délégué » dans la suite de l’article. Cependant... différente : Le projet vu par chef de projet (ou projet-délégué). Cette part du projet est géré... dans le cadre de la structure permanente pour créer le projet vu du chef de projet (ou projet-délégué...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : H5455

Protection des données personnelles dans le système d’information

sur tout projet de loi susceptible d’impacter la protection des données personnelles. Les Délégués... protection des données personnelles... La protection des données personnelles est devenue un aspect crucial de la gestion... des données personnelles, il présente le cadre juridique applicable et son évolution au niveau européen...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE3822

Prévention des risques professionnels

Délégué du personnel... 'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les délégués du personnel (DP). CHSCT Champs d... 'entreprise, de délégués du personnel et de représentants du personnel au CHSCT ; dans les entreprises d'au moins 300... du personnel, l'Inspection du travail, les services de santé au travail et des organismes de prévention...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 avr. 2011
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  • Réf : 0032

Préparer son passage au CoDERST

Vous avez déposé un dossier de demande d’autorisation, d’enregistrement ou d’information de modifications ; vous avez récemment été contrôlé par l’inspecteur de la DREAL ou encore un accident est survenu sur votre site.

Une invitation au CoDERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques) devrait vous être adressée.

  • Comment réagir pour profiter de vos droits et respecter vos obligations ?
  • Quelles sont vos obligations ?
  • Comment répondre ?
  • Le passage au CoDERST nécessite-t-il une préparation spécifique ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0079

Comprendre la différence entre la réglementation ICPE et la réglementation sécurité et santé au travail

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
  • Quelles sont les obligations de chacune ?
  • Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?

La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 0788

Responsable environnement : maîtriser sa responsabilité de dirigeant dans le cadre d’une délégation de pouvoir

Vous êtes exploitant d’une ICPE et vous interrogez sur la manière d’atténuer votre responsabilité de dirigeant au moyen d’une délégation de pouvoir :

  • En quoi consiste une délégation de pouvoir ?
  • Toutes les responsabilités peuvent-elles être couvertes par une délégation de pouvoir consentie à un salarié ?
  • Quelles sont les conditions à remplir pour faire valoir une délégation de pouvoir ?
  • Quels sont les effets d’une délégation de pouvoir ?

Il est par ailleurs important de connaître :

  • la notion et le champ d’application de la délégation de pouvoir ;
  • les conditions à remplir pour qu’elle soit valable ;
  • ses effets.

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