#

Decret n�2009 97 du 1er fevrier 2009

Decret n�2009 97 du 1er fevrier 2009 dans l'actualité

Toute l'actualité


Decret n�2009 97 du 1er fevrier 2009 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 déc. 2019
  • |
  • Réf : C3710

Ascenseurs : une réglementation pour la sécurité

septembre 2004 modifié). Une nouvelle directive 2014/33/UE du 26 février 2014 (transposée par le décret n... être prise en compte en son temps la norme NF EN 81-21 de 2009 (décret n° 2010-782 du 28 juillet 2010... les ascenseurs guidés par des ciseaux (décret n° 2000-810 du 24 août 2000, art. 1 er , modifié par le décret n... ° 2010-782 du 8 juillet 2010, art. 1 er ; et le décret n° 2004-964 du 9 septembre 2004, art. 1 er...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 oct. 2017
  • |
  • Réf : G101

Articulation des textes réglementaires environnementaux en Europe

, est entré en vigueur le 1 er  décembre 2009 (figure 2 ). Le nouvel article 174 du traité ne modifie... contraire à une directive (Conseil d’État, 3 février 1989, Alitalia, n° 74052). Sont qualifiées d’« actes... impartis, les mesures de transposition nécessaires (Conseil d’État, 30 octobre 2009, Mme Perreux, n° 298348... pour demander l’annulation du décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 réglementant la filière des matériaux, produits...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juil. 2007
  • |
  • Réf : G1830

N2O (protoxyde d’azote)

, le rendement de transformation est compris entre 95 et 97 % : 4NH 3  + 5O 2  → 4NO + 6H 2 O Simultanément... entre 800 et 1 000  o C. Les réactions mises en œuvre sont les suivantes : N 2 O + (N 2 O, O 2 , N 2 ) → N... agricole, peuvent encore faire des efforts afin de réduire les flux de N2O d’origine anthropique... Louis Berthollet en 1785 et est largement répandue depuis. Le tableau  1 présente...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !