Magazine d'Actualité
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Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple... de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents... . Certaines [...]
10 mars 2023
L'article, après avoir présenté l'ensemble des régimes administratifs issus de la nomenclature des installations classées, s'attache à montrer, pour chaque situation rencontrée par l'exploitant, les obligations à respecter. Si certaines de ces obligations sont communes aux [...]
10 sept. 2019
Après avoir identifié les acteurs du contrôle des ICPE, l'article s'attache à distinguer les différents contrôles et à définir les droits et les devoirs, non seulement du contrôleur mais aussi du contrôlé. Il montre que le respect des exigences réglementaires est assuré par [...]
10 oct. 2013
La montée des tensions militaires autour de l’Iran rappelle que les chocs géopolitiques ne se limitent pas aux cours du pétrole ou du gaz. Quand la navigation...
L’idée de souveraineté d’entreprise revient dans le débat public dès que la chaîne d’approvisionnement se tend, que l’énergie renchérit, ou que les technologies...
Le Sommet de la mer du Nord a replacé l’éolien offshore au cœur d’une équation qui dépasse la seule énergie. Les États riverains parlent en effet désormais de...
Framatome, acteur mondial de référence dans la conception et la fabrication de composants pour la filière nucléaire, investit depuis plus de quinze ans dans...
En annonçant que son pôle de régénération français sera localisé à Lacq, Reju confirme le rôle pionnier de la France dans ce secteur stratégique. Ce pôle s’intégrera...
Le contexte économique, politique et géopolitique a beau être incertain, en 2026, de grands projets et gigafactories, notamment de batteries, de production d’hydrogène...
La relance de la centrale de Kashiwazaki-Kariwa prouve que le souvenir douloureux de la catastrophe de Fukushima commence à s’estomper dans la mémoire collective....
L’Union européenne et l’Inde ont annoncé, le 27 janvier 2026, la conclusion des négociations de leur accord de libre-échange, au terme d’un long cycle ouvert...
Les rubriques de la nomenclature des ICPE permettent d'identifier le régime applicable au titre de laquelle l'activité ou l'installation est classée.
Découvrez notre étude sur l'impact de l'Union Européenne sur l'activité des entreprises françaises aux yeux des entrepreneurs.
Dans le cadre de l'étude du projet de loi sur la biodiversité en première lecture, les sénateurs ont adopté un amendement du groupe EELVLes Verts prévoyant...
Ce livre blanc traite du concept d’incertitude, c’est-à-dire de l’indication quantitative de la qualité d’un résultat de mesure.
Les technologies spatiales s'invitent dans les champs des agriculteurs ! Quelles sont-elles ? Quel est leur apport à l'agriculture ?
L'usage du plastique est controversé, avec ses avantages hygiéniques mais des préoccupations environnementales persistantes, conduisant l'Union européenne à...
