- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2013
|- Réf : AM3646
Corps creux... L'extrusion-soufflage de grands corps creux a connu, depuis le milieu des années 90... ).
27/02/2019
L'extrusion-soufflage de grands corps creux a connu, depuis le milieu... les spécificités de l'extrusion-soufflage des grands corps creux au niveau des matières utilisées, des équipements...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 sept. 2007
|- Réf : F1210
) et les corps étrangers d’ origine exogène (ceux incorporés au cours du process). Les encadrés 1 et 2... attirent les corps étrangers à travers le tapis, pour une séparation continue sur des produits en vrac... Les corps étrangers sont la première source de réclamations dans l’industrie agroalimentaire... des corps étrangers éventuellement présents. Une assistance au choix de technologie de détection...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2008
|- Réf : F6070
suivant deux phénomènes distincts qui sont l'hydrolyse et l'oxydation Technologies des corps gras (huiles et graisses... industriels très éloignés du lieu de production Technologies des corps gras (huiles et graisses végétales... Technologies des corps gras (huiles et graisses végétales) [3] : colza : 8 à 9 %, tournesol 7 à 8 %, soja 12... 'explosivité des poussières et directives silos) sont à prendre en compte à ce niveau Technologies des corps gras (huiles...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 juil. 2017
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- Réf : 1619
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
- présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.