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Contrôle périodique

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Contrôle périodique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2011
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  • Réf : AG1021

Contrôle de gestion

Le contrôle de gestion est une discipline faisant partie du domaine des Sciences de Gestion... . Avec le contrôle de gestion, on aborde essentiellement les aspects formalisés du contrôle organisationnel utilisant... principalement (mais pas uniquement) des outils comptables et financiers, comme par exemple le contrôle... budgétaire ou les tableaux de bord. La mise en œuvre du contrôle de gestion suppose l'investissement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2008
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  • Réf : C3344

L’espace visuel et son contrôle

a examiné l’influence de quelques paramètres intrinsèques (fixations oculaires, initiation et contrôle... , un plan de maintenance prévoit le remplacement périodique des lampes et le nettoyage de l’installation... de la période s’étendant jusqu’à la première grande maintenance. On appelle facteur de dépréciation FD... analysée. Par ailleurs, certaines activités, comme le contrôle de surface, demande des éclairements...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2019
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  • Réf : G4075

Obligations liées à la déclaration et à la déclaration avec contrôle périodique

D ou avec contrôle périodique DC). C'est celui qui présente a priori le moins de risque pour les intérêts mentionnés... de déclaration avec contrôle périodique qui introduit des contraintes spécifiques pour certaines activités... avec contrôle périodique. Seul un régime d'autorisation préfectorale est valable pour ces installations (voir... soumises à déclaration peuvent être soumises à des contrôles périodiques effectués par des organismes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0504

Régimes de déclaration et déclaration avec contrôle périodique : répondre aux obligations en matière de concertation et d’information

Vous exploitez une ICPE soumise à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC), et vous vous interrogez sur :

  • l’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : existe-t-il une obligation de concertation pour les ICPE soumises à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC) ?
  • l’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 mai 2017
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  • Réf : 0531

Comprendre la notion de contrôle et contrôle périodique

Vous êtes exploitant d’une installation classée. Quel que soit son classement dans la nomenclature, votre installation peut être contrôlée à tout moment par l’inspection des installations classées. Toutefois, ce contrôle exercé par l’administration doit être distingué d’autres contrôles périodiques exercés par des organismes ou vérificateurs agréés ou accrédités.

En quoi le contrôle de l’inspection des installations classées est-il différent des contrôles périodiques ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mars 2012
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  • Réf : 0605

Comprendre les différentes étapes de la procédure de déclaration avec contrôle périodique

Vous démarrez l’exploitation d’une installation classée soumise à déclaration avec contrôle périodique. Avant la mise en service de l’installation, vous avez adressé un dossier de déclaration au préfet de département.

  • Quelles sont les étapes suivantes ?
  • Quand a lieu le premier contrôle ?
  • Comment devez-vous le préparer ?

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