contrats... Les contrats sont au cœur de toutes les transactions internationales, bien sûr les ventes... -ventures et les BOT. Cet article présente une typologie des contrats, depuis les pré-contrats et les contrats... de gré à gré jusqu’aux contrats avec appel d'offres international en passant par les transferts...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Le contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser bon nombre d... ne sont pas spécifiques à ce type de contrat, d’autres sont fortement liés aux opérations de réalisation et à la structure... les problèmes d’incompréhension mutuelle. Comme tout contrat, le Contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser... à la charge du Maître d’œuvre ; les Phases d’exécution du Contrat de maîtrise d’œuvre décrivent les tâches...
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, en passant par les clauses sensibles du contrat. La décision pour une entreprise de faire évoluer... , nous tenons à insister sur le fait que le terme « contrats informatiques » recouvre une large variété... de contrats allant des contrats dits simples, au contrat clés en main. Au titre des contrats dits simples... , on peut trouver les contrats de vente de matériel, les contrats d’entreprise, les licences de progiciel...
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Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.
La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.
La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Les trois choses les plus importantes d’un contrat peuvent se résumer ainsi :
Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser
Le contract management est le processus qui permet à toutes les parties concernées de se conformer à leurs obligations contractuelles et de préserver leurs droits pour atteindre tous les objectifs. En d’autres termes, le contrat est pratiquement un outil de gestion des relations pour toutes les parties concernées. Une connaissance approfondie des contrats est nécessaire pour y parvenir.
Cette fiche va décrire le process de déroulement des phases d’appel d’offres jusqu’à la signature du contrat. Elle donnera les bonnes pratiques à mettre en œuvre et nécessaires au déroulement des processus concernés.
Elle présente aussi le contract management qui ouvre la voie à une gestion professionnelle entre le client/acheteur et le contractant/vendeur. Il doit s’agir d’un processus continu, tout au long du cycle de vie de l’offre et du contrat, pour prévoir tous les besoins et traiter tous les cas qui se présentent durant le projet.
Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser
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