Cet article a pour sujet le contrat de maîtrise d’œuvre, le contrat le plus rencontré... parties. Une des difficultés de ce contrat est qu’il doit inclure des règles qui ne sont pas légales... ou réglementaires, le cas des règles qualité. Un modèle de contrat type commenté est présenté en fin d’article... . Le contrat de maîtrise d’œuvre est l’un des nombreux contrats rencontrés dans les activités d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
’un contrat de maîtrise d’œuvre, dispositions qui relèvent de la compétence des juristes. Les acteurs... techniques doivent pour cette raison y accorder une attention toute particulière. Même si ce type de contrat... est rédigé dans le cadre d’activités d’ingénierie, certains thèmes sont communs à d’autres contrats... ’exécuter le Contrat. Cette annexe 1 regroupe en conséquence l’ensemble des dispositions qui relèvent...
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. En d’autres termes, le contrat est pratiquement un outil de gestion des relations... pour toutes les parties concernées. Une connaissance approfondie des contrats est nécessaire pour y parvenir. Cette fiche... va décrire le process de déroulement des phases d’appel d’offres jusqu’à la signature du contrat... de l’offre et du contrat, pour prévoir tous les besoins et traiter tous les cas qui se présentent...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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