dans ces pays. Difficulté de la veille réglementaire Dans ce contexte, la connaissance et surtout le suivi... de plus en plus difficile la maîtrise de la conformité réglementaire dans les entreprises. Le bilan effectué grâce à l'audit... environnemental de conformité réglementaire permet d'apporter l'expertise et la méthodologie nécessaires... réglementaire, qui est un outil d'évaluation de la conformité par rapport aux réglementations environnementales...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
une synthèse de l’ensemble de ces textes. Il donne en outre un éclairage sur le dispositif réglementaire (en... dans le contexte industriel français, en particulier dans le cadre d'une relation contractuelle. C... la maintenance s'inscrit dans un cadre réglementaire auquel il ne peut être question de déroger. En effet... civil que sur le plan pénal. Textes réglementaires applicables La maintenance ne fait pas exception...
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Cet article présente le processus de qualification des outils tel qu'il est défini dans la version 2011 de la norme CENELEC EN 50128. La précédente version se focalisait sur la qualification des compilateurs, mais la nouvelle version prend en compte l'ensemble des outils mis en oeuvre pour la réalisation d'une application logicielle. La notion de qualification des outils est ainsi présentée et de...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Règlements, directives, lois, décrets, arrêtés… tout organisme se doit de connaître et de respecter la réglementation qui lui est applicable. Outre le fait que nul n’est censé ignorer la loi, l’organisme doit se prémunir contre les sanctions pénales et financières en cohérence avec la gestion et la maîtrise de ses risques aux niveaux technique, organisationnel, juridique et humain.
Les modifications d’activités et l’évolution constante des obligations réglementaires nécessitent de fait la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire. Celle-ci peut être définie comme le processus formalisé d’identification et de mise à jour des exigences légales et applicables. La gestion de la veille réglementaire suit une logique de processus par le découpage en étapes définies.
La veille réglementaire est un préalable au processus d’évaluation de conformité qui conduit à la mise en conformité de l’établissement par le biais d’actions correctives.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences importantes pour un organisme comme pour ses clients, telles que : rappels des produits, procès, condamnations, amendes, réparations financières, perte de confiance, dégradation d’image, etc.
Vous êtes responsable qualité et/ou en charge de la veille normative et réglementaire dans le cadre de votre démarche qualité. Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous conseille sur les sujets suivants :
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
Votre entreprise fabrique, importe ou stocke des produits chimiques et vous devez évaluer le risque couru par les employés par le biais d’études de toxicologie.
Il vous faut pour cela comprendre les exigences de la toxicologie industrielle et réglementaire, afin de pouvoir initier et surveiller les études.
Cette fiche à pour but de définir les principes de la toxicologie ainsi que les notions de danger et de risque. Elle introduit les concepts pour la compréhension et la mise en œuvre des études de toxicologie.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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