La corrosion des objets archéologiques ferreux doit être comprise et modélisée dans différents domaines (conservation, restauration et génie civil) pour prévoir le comportement de matériaux métalliques sur le très long terme. Les alliages ferreux archéologiques sont principalement des aciers doux et les milieux de corrosion sont variés (sols, atmosphère, milieux marins, mortiers). Des techniques ...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
est théoriquement applicable à des objets de musée, la spécificité des matériaux du patrimoine nécessite... au cas où on est confronté à la caractérisation de matériaux constituant un objet du patrimoine... ’obtenir des informations sur la surface d’un objet ou d’un tableau et son état de conservation, mais aussi sur les couches... entre 0,01 ng/mL et 1 µg/mL [30] . En pratique, pour les objets du patrimoine, la différence...
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Cet article est consacré aux études conduites sur les matériaux inorganiques du patrimoine... , quelques exemples concrets d’étude d’objets archéologiques ou de pièces de musée sont exposés, du portrait... les questions générales liées aux spécificités des matériaux du patrimoine culturel, aux méthodologies... inorganiques en Physico-chimie des matériaux du patrimoine culturel. Partie 1 , il convient maintenant d...
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Le dossier de réexamen comprend deux parties (article R. 515-72 du code de l’environnement) :
Que doit contenir cette analyse ?
Où trouver les éléments d’information ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…
Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.
À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.
À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.
Dans ce contexte, il est important d’identifier :
La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.
Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.
Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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