extérieures » se compose des articles suivants : Fonctions de base et terminologie [C 3... à sud-ouest), prévoir un écran solaire entre l’extérieur et l’intérieur des locaux. Définition... et la plus efficace consiste à mettre en œuvre des fermetures extérieures. La ventilation de la lame d’air, comprise... proportionnellement. Tertiaire Dans les locaux destinés à cet usage, les fermetures extérieures...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
; sont donc concernées les portes extérieures et les portes-fenêtres. La stabilité des portes conditionne... de la porte ; étanchéité à l’eau : pour les portes extérieures, le mauvais contrôle de la perméabilité... des infiltrations d’eau même en l’absence de tout vent. Nota : La rubrique « Fenêtres et portes extérieures... extérieures), seule cette dernière va s’allonger, l’autre restant stable. Il y a donc un effet de bilame...
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extérieurs. Le présent article aborde les considérations relatives à l’aménagement intérieur du périmètre... sans contraintes de marées ni d’ouvrages d’accès (écluses maritimes). Ports de commerce Ils permettent... (raffinerie de pétrole, centrales thermiques, sidérurgies...). Les installations des ports de commerce... ). Un certain nombre de ces ports s’étendent progressivement vers l’extérieur pour recevoir des navires plus importants...
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En tant qu’exploitant industriel d’activités susceptibles de nuisances, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables.
Ces contraintes sont définies par le droit des installations classées qui a créé différents régimes de classement. On distingue quatre régimes, fonction de l’importance des nuisances sur l’environnement (dans l’ordre croissant de nuisances supposées) :
L’objectif de cette fiche est à la fois de vous présenter les différents régimes existants, tout en vous aidant à déterminer le régime applicable à vos installations, produits, équipements
Le régime de classement est le critère déterminant pour l’application effective de la loi puisque c’est lui qui détermine le cadre juridique, technique et financier dans lequel l’installation peut être créée ou continuer à fonctionner.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Identifier les risques d’origine interne nous apprend comment reconnaître, au travers des activités exercées sur un site industriel, celles qui peuvent présenter un danger vis-à-vis de l’environnement extérieur. Encore nous faut-il savoir désormais identifier, dans cet environnement extérieur, les zones qui seraient les plus sensibles et que l’exploitant doit protéger.
Afin d’être en mesure d’estimer les conséquences d’un incident, il convient également d’en connaître les enjeux économiques, environnementaux et humains. C’est l’objet de la présente fiche.
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Le savoir-faire en tant que tel ne fait pas l’objet, au profit de son détenteur, d’un droit privatif. Une fois divulgué, le savoir-faire ne peut donc plus être protégé et perd ainsi toute sa valeur.
La valorisation et la protection de votre savoir-faire seront donc essentiellement volontaires et nécessiteront la mise en place de mesures juridiques ou techniques destinées à en préserver le secret.
L’objectif de cette fiche est de vous permettre de comprendre les moyens légaux, techniques et contractuels dont vous disposez pour valoriser et protéger votre savoir-faire.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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