Reactor). Le présent dossier a pour objet de les présenter. Une première partie comporte un rappel... historique de l’établissement des codes applicables aux réacteurs nucléaires, dans le contexte... qu’elles comportent tant en ce qui concerne le contenu des règles et codes français que la nécessaire ouverture... sous licence américaine impliquait la référence à des règles et codes américains, qu’il fallut adapter...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de celle des enregistrements représentant les états des objets, et donc à réaliser le partage de code que l’on mentionne... Dix ans après son apparition en force, la technologie à objets se porte bien. Son succès... à objets, au pluriel. C’est que ce succès s’accompagne d’une confusion notable, les spécialistes... des différents domaines ne donnant pas le même sens technique au mot objet , mot magique déjà lourdement chargé...
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que son propre code. L’axiome « tout est objet » que nous venons d’énoncer implicitement sera repris en détail... la fiabilité du code. Ce typage est donc partie intégrante du modèle de langages à objets destinés au génie... Les notions de base des langages à objets, et l’approche objet en général sont traitées... , nous présentons les notions de bases présentes dans tout langage à objets que sont les concepts d’objet, de classe...
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Vous avez identifié une innovation, mais la voie du brevet n’est pas envisagée notamment pour les raisons suivantes :
Vous souhaitez donc savoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Cette fiche pratique vous permettra d’identifier les règles de prévention qui s’appliquent aux agents chimiques et procédés CMR, en répondant aux questions suivantes :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
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