- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2017
|- Réf : AF1527
classement des sommets... de recherche sur le Web, se cache derrière le classement des pages selon leur ordre de pertinence décroissante... . Il décrit les méthodes d’analyse numérique qui sont utilisées pour effectuer ce classement... de recherche sur le Web, on obtient les pages par ordre décroissant de pertinence. Ce classement...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2023
|- Réf : TBA212
de classification, appelé « prescription performancielle », basé sur des mesures physiques et des classements... pas aux grandeurs physiques mesurables ou calculables. Elle peut également faire appel à divers classements (comme... les classements UPEC, AEV, FIT, FASTE) pour identifier certaines caractéristiques d’un élément d... en fonction de sa vision du bâtiment en général, ou d’un projet en particulier. Repérage des classements...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2021
|- Réf : TBA3053
classes d’activités définies dans le règlement de sécurité incendie des ERP du 25 juin 1980. Cet article... sont présentées dans [TBA 3 052] (articles GH 57 à GH 65), celles particulières aux diverses classes d... ’immeubles traitées dans [TBA 3 054] (articles ITGH 1 à ITGH 8). Le classement d’un immeuble abritant... des classes d’activités différentes est effectué en retenant l’usage principal de l’immeuble....
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 nov. 2015
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- Réf : 0060
En tant qu’exploitant industriel d’activités susceptibles de nuisances, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables.
Ces contraintes sont définies par le droit des installations classées qui a créé différents régimes de classement. On distingue quatre régimes, fonction de l’importance des nuisances sur l’environnement (dans l’ordre croissant de nuisances supposées) :
- régime de la déclaration (D) ;
- régime de la déclaration avec contrôle périodique (DC) ;
- régime de l’enregistrement (E) ;
- régime de l’autorisation (A) ;
L’objectif de cette fiche est à la fois de vous présenter les différents régimes existants, tout en vous aidant à déterminer le régime applicable à vos installations, produits, équipements
Le régime de classement est le critère déterminant pour l’application effective de la loi puisque c’est lui qui détermine le cadre juridique, technique et financier dans lequel l’installation peut être créée ou continuer à fonctionner.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 mars 2017
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- Réf : 0138
En matière de substance, les classifications « harmonisée » et « proposée » par le dossier d’enregistrement REACh sont différentes. Vous devez comparer les deux afin de déterminer la classification réglementaire de votre substance.
Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé. Elle a également été enregistrée et son dossier d’enregistrement indique une classification différente de celle harmonisée.
- Laquelle faut-il choisir ?
- Sur quelle base doit être fait ce choix ?
- Avez-vous des obligations spécifiques à respecter ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 juil. 2017
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- Réf : 1631
Lorsqu’une invention est réalisée par une personne salariée, il faut être capable de déterminer qui, de l’employeur ou du salarié, est en droit de déposer une demande de brevet sur cette invention.
Pour savoir qui est titulaire de ce « droit au brevet », l’invention doit être classée dans l’une des trois catégories prévues par l’article L. 611-7 du Code de la propriété intellectuelle :
- les inventions de mission, qui appartiennent à l’employeur ;
- les inventions hors mission attribuables (sous-entendu, à l’employeur) ;
- les inventions hors mission non attribuables (sous-entendu, à l’employeur) et qui appartiennent donc au salarié.
Cette fiche a pour objet de présenter les différentes étapes de raisonnement et les critères permettant d’effectuer le classement d’une invention de salarié. En pratique, il est nécessaire de vérifier, au préalable, l’applicabilité de ce régime légal.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
