atteint. L'évaluation peut être formalisée ou non sous forme de certificat. Le référentiel ferroviaire... aux automates disposant d'un certificat et utilisant les langages normalisés (CEI/IEC 1131). Dans le cadre... safety railway application. . Les projets ferroviaires sont aujourd'hui régis par des textes (décrets...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
), ce qui figurait encore sur la médaille commémorative du centenaire du BIPM, en 1975. Certificat d... 'étalonnage : contenu Selon la norme ISO/CEI 17025, les principaux éléments d'un certificat d'étalonnage sont la valeur... de la méthode utilisée, est également requise. Que faire d'un certificat d'étalonnage ? Tout d'abord... , en vue d'une certification ou d'une accréditation. L'usage principal d'un certificat d'étalonnage est d...
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que le certificat opérationnel apporte des informations sur la faisabilité du projet indiqué. Sa délivrance... de deux mois pour se prononcer quant à la faisabilité ou non du projet. Le certificat opérationnel est adressé... tels qu’ils existaient à la date du certificat. Elles ne peuvent pas être remises en cause. Dans le cas où le projet... Certificat d’urbanisme...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les pouvoirs publics ont lancé en 2014 une expérimentation destinée à assurer aux porteurs de projets une visibilité améliorée sur les règles applicables à l’installation envisagée, en fonction de son implantation et de ses caractéristiques. L’ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 relative à l’autorisation environnementale a généralisé le dispositif à compter du 1er mars 2017.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Le cycle du projet débute par une phase d’offre et de négociation commerciale avec le client, bien souvent de clarifications pour aboutir à la sélection d’un fournisseur et un contrat qui démarre la phase d’exécution du projet.
Cette fiche a pour objectif de décrire ce cycle et les différentes étapes associées. L’entreprise met en place des ressources ciblées pour manager ces phases successives.
Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser
Le dépôt d’un brevet en France permet d’obtenir un monopole d’exploitation (à savoir un droit exclusif d’exploitation) pour une durée maximale de 20 ans.
Le droit français permet cependant, dans certaines conditions, de prolonger la durée de ce monopole. Ainsi il est possible, pour les brevets portant sur des produits pharmaceutiques (médicaments) ou phytopharmaceutiques, de prolonger la durée du monopole d’exploitation en recourant au certificat complémentaire de protection (CCP).
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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