France 2030, un volet décarbonation ambitieux
A travers le programme d’investissement France 2030, la France poursuit plusieurs objectifs. L’un d’eux vise à décarboner notre outil industriel, pour le faire entrer dans l’ère de la sobriété...
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atteint. L'évaluation peut être formalisée ou non sous forme de certificat. Le référentiel ferroviaire... aux automates disposant d'un certificat et utilisant les langages normalisés (CEI/IEC 1131). Dans le cadre...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
), ce qui figurait encore sur la médaille commémorative du centenaire du BIPM, en 1975. Certificat d... 'étalonnage : contenu Selon la norme ISO/CEI 17025, les principaux éléments d'un certificat d'étalonnage sont la valeur... de la méthode utilisée, est également requise. Que faire d'un certificat d'étalonnage ? Tout d'abord... , en vue d'une certification ou d'une accréditation. L'usage principal d'un certificat d'étalonnage est d...
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Certificat d’urbanisme... ’urbanisme. Parmi celles-ci se trouvent le certificat d’urbanisme informatif et/ou opérationnel, le permis de démolir, la déclaration... à un terrain donné. Le certificat d’urbanisme informatif (Cua) a pour but de faire connaître le droit... de l’urbanisme applicable au terrain où une construction est projetée. Le certificat opérationnel (Cub...
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Un audit de certification réussi est un audit de certification bien préparé. La qualité de la préparation contribue pour beaucoup à son « bon déroulement ». Une revue globale du système de management permettra d’identifier des écarts potentiels ou avérés que l’on pourra maîtriser.
Votre entreprise s’est lancée depuis quelques mois dans une démarche qualité, et/ou environnementale et/ou de santé et sécurité au travail ? Dans ce cadre, un système de management a été mis en œuvre. L’étape de l’audit de certification approche désormais.
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
Les pouvoirs publics ont lancé en 2014 une expérimentation destinée à assurer aux porteurs de projets une visibilité améliorée sur les règles applicables à l’installation envisagée, en fonction de son implantation et de ses caractéristiques. L’ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 relative à l’autorisation environnementale a généralisé le dispositif à compter du 1er mars 2017.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous êtes l’auteur de créations techniques ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations techniques.
Vous avez une invention dont vous n’êtes pas sûr qu’elle justifie le dépôt d’un brevet. Vous cherchez un outil plus léger qui permette tout de même de la protéger.
Vous avez entendu parler de certificat d’utilité, mais vous n’êtes pas sûr de ce que c’est, ni de comment cela fonctionne.
Dans cette fiche, nous aborderons ce qu’est le certificat d’utilité, en quoi il se distingue du brevet et quelles sont les passerelles entre les deux.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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