- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 avr. 2023
|- Réf : G4240
par l’exploitant. Les porteurs doivent faire leur demande d’enregistrement à l’aide d’un formulaire cerfa n° 15679... pour renseigner le formulaire cerfa n° 15679*04. Champs à renseigner dans le formulaire cerfa n° 15679*04... ) à enregistrement, cette information doit être mentionnée dans le formulaire cerfa 15679*04 et une déclaration... accompagnant le formulaire cerfa 15679*04, que les exemplaires papier soient accompagnés d’une version...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2020
|- Réf : TBA231
’information Cette demande peut être faite à partir du formulaire « Demande de certificat d’urbanisme » (CERFA 13410... ’information ; certificat d’urbanisme opérationnel. Le même document CERFA est utilisé pour les deux. Identités... ’urbanisme. Modalités pratiques La liste des documents à joindre figure sur le CERFA 13410. Il est à envoyer... cette possibilité. La démarche se fait à l’aide du CERFA 13410. Lorsque plusieurs personnes sont concernées...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2020
|- Réf : TBA232
Constitution du dossier Le CERFA n° 13409-07 ( https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17665... pour la modernisation de l'action publique sous le numéro Cerfa 13407. Ce modèle de formulaire peut être obtenu auprès... suivant deux méthodes : déclaration suivant le CERFA n° 13407*03 ( https://www.service-public.fr/particuliers... , la déclaration se rapporte seulement aux tranches réalisées. Le formulaire à utiliser est le CERFA n° 13408*04...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 11 juin 2013
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- Réf : 1216
En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.
Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.
Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.
L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
