- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2001
|- Réf : G2100
s'est alors appelée centre d'enfouissement technique (1980 à1990). Depuis les années 1990, des dispositions... et de prévention pour protéger l'environnement. Il est devenu technique, économique, et continue pourtant de faire... Progressivement, des règles techniques ont été édictées concernant le choix des sites de confinement... techniques très importantes, et radicales, ont été prises : choix de sites imperméables...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2001
|- Réf : G2101
» à leur début, sont devenus des « centres d’enfouissement technique ». Depuis le début des années 1990, d... ’importantes dispositions techniques ont été prises, aussi bien pour la conception que l’exploitation des nouveaux « centres... de données est nécessaire au choix d’un site pour l’implantation d’un centre d’enfouissement technique... de stockage des déchets ». Après un premier article Centres de stockage des déchets- Impacts et prospective...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : SE3014
de crise. Même si les équipes d’un centre de sécurité opérationnelle ont les capacités techniques... informatique). Définition technique Sous l’angle technique , le centre de sécurité opérationnelle... Centre de sécurité opérationnelle... L’objet de cet article est de décrire la notion de centre de sécurité opérationnelle...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juil. 2017
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- Réf : 1616
Parmi les exceptions en termes de « non-inventions », figurent les théories scientifiques, les méthodes marketing, les créations esthétiques ou encore les programmes d’ordinateur qui ne sont pas considérés comme des « inventions » en tant que telles.
Cette conception peut faire l’objet de débats ou de positions divergentes selon les pays et les offices : ainsi en va-t-il notamment des créations informatiques qui peuvent, selon les cas, être considérés comme des inventions brevetables ou non.
La protection d’invention mettant en œuvre ces « non-inventions » reste cependant envisageable sous réserve de connaître les raisons et les contours de ces exclusions d’une part, et de respecter certaines règles de présentation, d’autre part.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 04 mai 2023
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- Réf : 1671
Afin d’homogénéiser l’efficacité de la toxicovigilance dans l’Union européenne, les autorités européennes ont développé des obligations communes via l’annexe VIII du règlement CLP. Ces obligations sont de deux types.
- Une obligation de déclaration de certains produits chimiques pour l’ensemble des États membres : dans ce cadre, on retrouvera une obligation de notifier aux États membres des informations en lien avec le produit (classification…). Pour avoir une vision de l’ensemble des données à fournir, consultez l’étape 1 de Comment notifier ses n° UFI via l’outil IUCLID cloud ?.
- Une obligation d’afficher sur l’étiquette des produits chimiques un numéro d’identification unique (dit numéro UFI) : ce numéro servira de numéro d’identification à l’ensemble des centres antipoison de l’UE où le produit est mis sur le marché.
Il est donc essentiel d’identifier les produits concernés et le mode d’élaboration de ce numéro UFI. Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…