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Cachet electronique

Cachet electronique dans l'actualité

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Cachet electronique dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2014
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  • Réf : E150

Électronique impulsionnelle

des circuits électroniques, en particulier des microprocesseurs et des mémoires, a conduit à un essor... 'impulsions. Ces signaux transitent soit entre des macrocircuits électroniques, soit à l'intérieur même d'un circuit... électroniques par un bus de fond de panier (figure  15 ). On considère un bus de fond de panier, de longueur... D = 40 cm, permettant l'interconnexion de cartes électroniques régulièrement espacées et l'emploi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2020
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  • Réf : H5065

Signature électronique eIDAS

cachet électronique... et le cachet électronique ; l’horodatage électronique ; le service d’envoi recommandé électronique...  ; l’authentification de site internet ; les documents électroniques. Signatures et cachets Signatures... de référence de normes applicable au service de conservation. Cachets électroniques L’article 3-25...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : H7276

Archivage électronique

à cerner le périmètre d'un projet d'archivage électronique et la nature des fonctionnalités à mettre... (sécurité, intégrité, pérennité). L'article présente les principes fondamentaux de l'archivage électronique... et exigences fonctionnelles pour l'archivage dans un environnement électronique (2008). Pourquoi ? On parle d... 'archivage électronique depuis près de trente ans, mais le sujet est devenu un enjeu majeur au tournant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juil. 2011
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  • Réf : 0188

Mise en place d’un système pour diffuser des FDS, quelles caractéristiques doivent contenir le logiciel pour être conforme à la réglementation REACh ?

Pour simplifier et rationaliser la diffusion des fiches de données de sécurité (FDS), vous souhaitez mettre en place un système informatique performant. Quelles sont les caractéristiques essentielles du système informatique à mettre en place pour qu’il soit conforme à la réglementation REACh ?

Cet ensemble relève quelques défis techniques, organisationnels et réglementaires qui demanderaient une coopération étroite entre un juriste, un informaticien et un chimiste. Il suscite également quelques interrogations auxquelles les réponses seront apportées ci-après.

  • Comment et pourquoi constituer un fichier dynamique des couples FDS/produits et clients ?
  • Comment gérer efficacement les adresses des courriels de vos clients ?
  • Quelles preuves pourrez-vous exhiber en cas de contrôle ?
  • Comment pouvez-vous assurer une bonne traçabilité de votre système ?
  • Quelle est l’importance de l’horodatage des documents ?
  • Comment garantir l’intégrité de vos envois de FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 0481

Accord de confidentialité : rédaction et réalisation

Cette fiche pratique a pour objet de vous indiquer des clauses types, les pièges à éviter, et les vérifications indispensables à réaliser.

Elle s’applique aussi bien aux accords de confidentialité en tant que tels qu’aux clauses de confidentialité, qui sont souvent incluses dans des contrats d’affaires (contrats de collaboration, contrats de transfert de technologies, contrats de commande de prestations de services, contrats de licence ou de cession de droits de propriété intellectuelle…).

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 28 nov. 2011
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  • Réf : 0601

Réception de plusieurs FDS, comment mettre en place un archivage conforme à la réglementation REACh et qui corresponde à vos besoins opérationnels ?

Vous recevez les fiches de données de sécurité (FDS) de vos fournisseurs, certaines sur support papier et d’autres au format électronique. Comment mettre en place un système d’archivage qui soit conforme à REACh et réponde à vos nécessités opérationnelles ?

  • Quels sont les enjeux de l’archivage ?
  • Archive-t-on de la même manière les FDS sur papier et sur support informatique ?
  • Que faut-il vraiment archiver et pendant combien de temps ?
  • Comment donner une dimension juridique et probatoire à votre archivage de FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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