- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2010
|- Réf : G2564
La gestion des sites et sols pollués est régie par une politique à l'échelle nationale décrétée par le ministère chargé de l’environnement. Cette politique a été révisée en 2007. Différents outils techniques à disposition des experts permettent d'évaluer l'état des milieux et de gérer leur pollution. Dans le cas où il est possible d’agir sur les usages, il est nécessaire d'appliquer un plan de ge...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2023
|- Réf : GE1076
, les plus connues étaient BASIAS et BASOL mais elles ont toutes deux évolué en 2021. BASOL a intégré le nouveau... dans BASIAS. L’ensemble de ces informations sont en accès libre et diffusées sur le site GéoRisques. L’étude...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juin 2021
|- Réf : M3682
terrestres qui en dépendent directement, et plus globalement la biodiversité. Base de données BASIAS... La base de données BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service) dresse... des informations utiles aux acteurs de l’urbanisme, du foncier et de la protection de l’environnement. BASIAS... contenues dans les inventaires historiques régionaux de BASIAS peuvent fournir des informations utiles...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 06 août 2015
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- Réf : 0889
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
- Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
- Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
- Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
- Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 21 déc. 2014
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- Réf : 0893
Comment et pourquoi utiliser la base de données BASOL dans la gestion de votre installation classée ?
L’inventaire national BASOL est un outil public géré par l’État permettant de recenser les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. Cette fiche vous permettra de vous familiariser à l’utilisation de cet outil et de connaître les informations que vous pourrez en extraire. De plus, cette base de données peut être un outil précieux pour vous accompagner dans certaines démarches liées à votre activité de gérant d’ICPE.
- Comment utiliser l’inventaire BASOL ?
- Comment BASOL peut-il vous aider dans la réalisation de votre étude d’impact ?
- Lors d’une vente ou d’une location de votre installation classée pour l’environnement, en quoi BASOL peut-il vous renseigner ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
