Audit... La question fondamentale à se poser est : est-il réellement possible d’auditer... possible d’auditer l’éthique de la fabrication d’un produit, du fonctionnement d’un service ou d... ’une activité ou encore auditer la mise en œuvre d’un système de management (tout comme il est possible d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
). Il existe divers types d'audits et de diagnostics environnementaux, utilisés pour évaluer la performance... environnementale d'organismes, d'activités, de bâtiments ou d'entreprises : audits de certification ISO 14001... présente les objectifs et les méthodes associées à la pratique de l'audit environnemental de conformité... environnementales qui deviennent de plus en plus complexes. Pour atteindre son but, l'audit environnemental...
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environnementales plus importantes, les audits doivent être plus fréquents. Dans tous les cas, organiser... au moins un audit par an prouve que l’organisation réalise un contrôle régulier de ses aspects environnementaux... management environnemental... de management environnemental selon les prescrits du règlement européen EMAS III comparativement à ISO 14001...
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L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale, qui est constitué notamment par la réalisation de l’étude d’impact, l’examen par l’autorité compétente de l’étude d’impact réalisée, diverses consultations, la participation du public et une décision d’autorisation. Pour déterminer si votre projet est soumis à évaluation environnementale, vous devez vous reporter au tableau annexé à l’article R.122-2 du Code de l’environnement. Ce tableau comporte trois colonnes : les catégories de projets, les projets soumis à évaluation environnementale de manière systématique, les projets soumis à évaluation environnementale après l'examen au cas par cas de l’administration.
L’élaboration de l’étude d’impact doit vous conduire aux questionnements suivants :
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Vous êtes soumis à la réglementation ICPE mais êtes-vous conforme aux prescriptions techniques et réglementaires ? Avoir obtenu son autorisation d’exploiter ou son récépissé de déclaration ne signifie pas, pour autant que votre site soit conforme à la réglementation ICPE.
Être capable de se situer par rapport à la réglementation ICPE ou d’établir son niveau de conformité au vu des exigences légales et réglementaires nécessite d’utiliser un outil : l’audit de conformité réglementaire et technique.
L’audit de conformité peut permettre :
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Les objectifs de l’audit énergétique réglementaire sont d’orienter le propriétaire d’immeubles dans son choix de travaux de rénovation énergétique et de lui permettre de se mettre en conformité avec la nouvelle loi, notamment dans le cas de la location ou de la vente d’un bien très énergivore classé F ou G.
Cet audit devra ainsi permettre aux propriétaires de ce type de logements fortement consommateurs d’énergie de bénéficier de scénarios de travaux pour améliorer leurs performances énergétiques et environnementales, en complément du DPE.
Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.
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