La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... si la directive ATEX s’applique et quelles procédures doivent être utilisées. Le 26 février 2014... . Cette directive, dite « directive ATEX (atmosphère explosive) », remplace la précédente directive ATEX 94/9/CE... la sécurité des travailleurs en atmosphères explosives et complète cette directive ATEX. La directive 2014...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de législation commencent à se concrétiser à travers d'autres directives, notamment celle d'ATEX « atmosphères... aux risques d'atmosphères explosives (ATEX). Ce n'est d'ailleurs que depuis le 1 er juillet 2003, lors... pas être une source de risque vis-à-vis des ATEX. Depuis, l'approche générale consiste à les classer dans la famille... des matériels « non électriques ». Rappelons la définition explicitée dans les lignes directrices ATEX : « On...
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Risque ATEX... Le risque d’atmosphères explosives (ATEX) est fréquent dans les laboratoires en raison... l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs exposés au risque d’ATEX. L’application... , ses principes et principales exigences ainsi que la définition des zones ATEX sont recensés. Dans un second...
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Depuis 2002, à la suite de l’explosion de l’usine AZF, le ministère de l’Écologie et du Développement durable a engagé un programme d’actions afin de renforcer la prévention des risques industriels. La priorité de ce programme porte sur la maîtrise du risque à la source. Un nouveau contexte réglementaire a donc été défini, engendrant de nouvelles dispositions et obligations pour tous exploitants. Dans le cadre d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter, il est demandé d’élaborer une étude de dangers.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
L’étude de dangers précise les risques auxquels l'installation peut exposer, directement ou indirectement, les intérêts visés à l’article L. 511-1 du Code de l’environnement en cas d'accident, que la cause soit interne ou externe à l'installation. En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents selon une méthodologie qu'elle explicite. Elle définit et justifie les mesures propres à réduire la probabilité et les effets de ces accidents.
Le contenu de l'étude de dangers doit être en relation avec l'importance des risques engendrés par l'installation.
L’analyse des risques doit porter sur l’ensemble des installations, lesquelles peuvent être divisées en plusieurs systèmes ou zones afin d’en faciliter l’étude.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Vous stockez et/ou utilisez des produits chimiques dans un espace clos ? Vous vous exposez donc peut-être à un risque d’explosion liée à la formation d’une atmosphère explosive et devez maîtriser ce danger.
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