, en particulier, l’aspect environnemental. Le terme d’économie fonctionnelle se réfère, lui, à l’école d’analyse... même d’économie fonctionnelle. Lisser investissement et exploitation Pour l’utilisateur final... Vers une nouvelle économie du secteur... Le principe de l'économie fonctionnelle est apparu au grand public lors du Grenelle...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Qui peut agir en cas de dommage environnemental et à quelles conditions ? Exigence d’un différend réel et... Cet article traite des liens entre responsabilité environnementale et règlementation... internationale. Il pose la question de la responsabilité de l’État pour les dommages environnementaux. Il montre... » environnementale est entendue comme l’obligation de répondre d’un dommage à l’environnement devant la justice et d...
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. Cela suppose quelques étapes intermédiaires dont la plus importante concerne les aspects géométriques... dans l’espace. Pour des applications solaires et, comme dans le cas du cercle horaire, les directions... aux différentes périodes de l’année. Cela peut se faire en coordonnées rectangulaires ou polaires et... sous deux aspects qui se résument à deux questions : quelle est l’ombre portée au sol...
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La norme ISO 14001 est applicable à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. Elle repose sur le principe du PDCA, et est compatible avec les normes ISO 9001 pour le système de management de la qualité et OHSAS 18001 pour le système de management de la santé et de la sécurité au travail, prochainement remplacée par l’ISO 45001. Elle n’impose pas de niveau de résultat mais une exigence de prévention des pollutions et d’amélioration continue des performances et du système de management lui-même. C’est bien sûr une norme certifiable.
Dans cette fiche, vous trouverez :
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
Vous envisagez de déposer un dossier de demande d’autorisation ICPE et vous vous demandez si votre projet entre dans le dispositif de l’autorisation environnementale.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Lors du Grenelle de l’environnement, qui s’est déroulé entre 2008 et 2010, un comité opérationnel a travaillé sur le thème « entreprises et responsabilité sociétale environnementale RSE ». Ces travaux ont abouti à l’élaboration d’un programme d’actions relevant de la RSE, avec notamment l’obligation légale pour certaines entreprises de publier annuellement des informations relatives aux conséquences sociales et environnementales de leurs activités. Les autres entreprises peuvent volontairement s’engager dans une démarche RSE.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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