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Arrêté TMD

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Arrêté TMD dans les livres blancs


Arrêté TMD dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2023
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  • Réf : AG8170

Transport de matières dangereuses

, complété, pour les dispositions propres à la France, par l’arrêté dit « TMD » (transport de matières... dans son droit interne via l’arrêté ministériel du 29 mai 2009, dit « arrêté TMD » (transport des marchandises... française, l’arrêté « TMD » du 29 mai 2009 modifié. Les autres modes de transport sont chacun régis... éventuelles. L’ADR (article 2.2 de l’accord) et l’arrêté TMD (dans son article 3.3) stipulent que seuls...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2022
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  • Réf : BM4141

Réglementation et normalisation des équipements sous pression transportables

Le présent article a pour objet de préciser les dispositions réglementaires et normatives applicables aux équipements sous pression transportables. Il s’applique à tous les équipements sous pression transportables définis aux articles R 557-11 et R 557-15 du Code de l’environnement. L’utilisation des équipements sous pression transportables couramment dénommés « bouteilles à gaz » fait ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2012
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  • Réf : C5575

Sécurité des tunnels routiers

normal de circulation, lorsqu’il y a des véhicules arrêtés sur le nombre nominal de voies de circulation... . Si nécessaire, on peut avoir recours à une bande d’arrêt d’urgence, ou à une bande dérasée associée... les projections et le changement d’adhérence en cas de pluie. Tunnels autorisés aux véhicules TMD... La définition de ces TMD, pour Transports de marchandises dangereuses, est précisée au paragraphe  8.2...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2012
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  • Réf : 1076

Le transport des marchandises dangereuses : quelles sont vos obligations ?

Vous réalisez des activités liées à la manutention, à la réception, au stockage ou à l’expédition de marchandises dangereuses. Afin de prévenir tout risque d’accident/incident lié au transport de ces marchandises, vous devez appliquer les réglementations en vigueur.

Cette fiche vous permettra de mieux appréhender vos obligations liées à votre activité en exposant les méthodes et moyens à employer pour un suivi optimal de vos marchandises dangereuses.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2012
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  • Réf : 1132

Comprendre les obligations liées à l’ADR

Vous êtes soumis à la réglementation ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route) de par votre activité liée au transport de marchandises dangereuses par route, ceci afin de prévenir tout risque d’accident/incident lié au transport de ces marchandises dangereuses.

Cette fiche a pour objectif de décrypter la réglementation ADR, et ainsi de vous permettre de mieux comprendre vos obligations en fonction de votre activité et des marchandises dangereuses impliquées.

Les modalités imposées par l’ADR portent sur le classement, la nature de l’emballage et l’étiquetage des marchandises dangereuses mais également sur la construction, l’équipement et la circulation des véhicules transportant ces marchandises.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 avr. 2020
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  • Réf : 1242

Exploiter les véhicules

Les véhicules transportant des marchandises dangereuses doivent respecter un certain nombre de consignes de sécurité en cours de transport.

Quelles sont les consignes à respecter ? Quelles sont les opérations permettant de maintenir un véhicule en état de transporter des marchandises dangereuses ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…


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