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Arrete du 20 novembre 2017

Arrete du 20 novembre 2017 dans l'actualité

Toute l'actualité


Arrete du 20 novembre 2017 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
  • epub
  • |
  • 10 nov. 2017
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  • Réf : IN3100

Innovations marquantes 2017

Nouvelle édition numérique d’innovations marquantes publiées en 2017 dans notre collection... ’une concentration pouvant aller de 1 à 20 % dans l’eau ; à plus de 20 %, le pouvoir calorifique inférieur (PCI...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
  • epub
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  • 10 nov. 2017
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  • Réf : IN3101

Innovations marquantes 2017

Nouvelle édition numérique d’innovations marquantes publiées en 2017 dans notre collection... sans que pour autant des troubles toxiques importants soient mis en évidence. Plusieurs mois après l’arrêt... commerciaux et gels prophylactiques, la concentration massique en fluorures peut varier de 0,1 à 22,0... officiel l’arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
  • epub
  • |
  • 10 nov. 2017
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  • Réf : IN3102

Innovations marquantes 2017

Nouvelle édition numérique des innovations marquantes publiées en 2017 dans notre collection... de référencement. En 2017, ils sont négligeables et abandonnés. Il est également important de noter...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 mars 2023
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  • Réf : 1166

Identifier les textes applicables aux ICPE

Plusieurs règles régissent l’ouverture, le fonctionnement et la fermeture des ICPE.

Ces règles proviennent de différentes autorités, et s’inscrivent dans une hiérarchie des règles de droit.

L’objet de cette fiche est d’identifier les textes les plus importants applicables aux ICPE, parmi les règles constitutionnelles, les règles législatives, les règles réglementaires et les règles administratives.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 juil. 2017
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  • Réf : 1613

Les aides publiques à l’innovation

De nombreuses aides publiques permettent aux porteurs de projet de trouver des financements pour concrétiser leurs idées ou produits innovants.

Environ deux tiers de l’innovation sont financés grâce à l’argent public en France. Ces aides publiques sont mises en place par l’Europe, l’État, les régions, les départements et les communes ; elles peuvent prendre différentes formes afin de s’adapter au mieux aux besoins des porteurs de projets innovants.

Le site les-aides.fr du réseau des CCI donne accès à un grand nombre d’informations sur les aides publiques de soutien à l’économie.

Le site aides-entreprises.fr mis en œuvre par le Gouvernement recense également l’ensemble des aides auxquelles vous pouvez avoir accès.

Ne négligez pas non plus les concours d’innovation qui apportent souvent de la visibilité et de la légitimité à votre projet et qui peuvent être déclencheurs d’autres aides.

Cette fiche vous permettra d’optimiser vos demandes d’aides publiques.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 déc. 2022
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  • Réf : 1805

Gérer le contrôle réglementaire des équipements énergétiques

Vous souhaitez gérer le contrôle réglementaire des équipements énergétiques.

Cette fiche pratique vous donne les règles à suivre pour réaliser le type de contrôle réglementaire adapté à vos équipements énergétiques suivants :

  • installations thermiques et gazières ;
  • installations électriques.

Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.


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