- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2019
|- Réf : TE7616
de l’Internet des Objets. Par exemple, l’AIoTi ( Alliance for Internet of Things Innovation ) est un consortium... ’apprendre à partir de l’expérience. https://www.expertsystem.com/machine-learning-definition/ AIoTi...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2018
|- Réf : TE8001
AIOTI... les activités du cluster des projets de recherche IdO Européens IERC et de l’AIOTI qui sont la vitrine... ) et de l’ A lliance for I nternet O f T hings I nnovation (AIOTI) soutenus par la Commission Européenne... l’explication du succès rapide de l’AIOTI. Cet article donne accès à un paysage IoT européen et mondial très...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : W1700
L’objectif de cet article est de faire le recensement des réglementations européennes et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal applicable en cas de délit de pollution ou d’autres infractions. En effet, du fait des activités urbaines, agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatiques, se dégrade et sa p...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 nov. 2022
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- Réf : 0059
En tant qu’exploitant, vous devez connaître et respecter les contraintes réglementaires applicables à vos activités. La législation des ICPE confère à l’État des pouvoirs :
- d’autorisation ou de refus d’autorisation de fonctionnement d’une installation ;
- de réglementation (imposer le respect de certaines dispositions techniques, autoriser ou refuser le fonctionnement d’une installation) ;
- de contrôle ;
- de sanction.
À chaque régime de classement (D ou DC, E, A ou A avec statut Seveso SH ou SB) correspondent un cadre réglementaire et une procédure de mise en service particulière.
L’objectif de cette fiche est de :
- vous présenter les démarches associées aux différents régimes ;
- vous aider à les comprendre afin de faciliter leur mise en œuvre.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
