- Article de bases documentaires
|- 10 août 2024
|- Réf : C5221
résiduaires urbaines et de leur traitement,
notamment par l’épandage en agriculture, est rigoureusement... , la FP2E avançait
qu’en France, la valorisation des boues résiduaires urbaines en agriculture... La gestion des boues résiduaires urbaines, sous-produits des stations de traitement des eaux... résiduaires urbaines (STERU), sont d’une importance critique pour l’environnement et la santé publique...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2019
|- Réf : GE1015
Agriculture urbaine (AU)... A l’échelle globale, de multiples projets d’agriculture (péri)urbaine (AU) illustrent... (péri)urbaine et cette tendance s’accentue. C’est pourquoi de nombreux projets d’agriculture (péri)urbaine... urbaines apparaissent particulièrement pertinents AUBRY (C.) - L’agriculture urbaine, contributrice...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
|- 10 mai 2019
|- Réf : IN302
Agriculture urbaine... DUMAT (C.), BORIES (O.), LAGNEAU (A.) - Les agricultures urbaines durables : vecteurs de transition... écologique . DUMAT (C.), XIONG (T.), SHAHID (M.) - Agriculture urbaine durable : opportunité... Domaine : Agricultures urbaines Degré de diffusion de la technologie : Émergence Technologies...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2024
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- Réf : 0024
L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale, qui est constitué notamment par la réalisation de l’étude d’impact, l’examen par l’autorité compétente de l’étude d’impact réalisée, diverses consultations, la participation du public et une décision d’autorisation. Pour déterminer si votre projet est soumis à évaluation environnementale, vous devez vous reporter au tableau annexé à l’article R.122-2 du Code de l’environnement. Ce tableau comporte trois colonnes : les catégories de projets, les projets soumis à évaluation environnementale de manière systématique, les projets soumis à évaluation environnementale après l'examen au cas par cas de l’administration.
L’élaboration de l’étude d’impact doit vous conduire aux questionnements suivants :
- Quel est le périmètre de votre projet ?
- Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
- Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
- Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 02 mai 2011
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- Réf : 0025
L’impact d’une activité sur un environnement donné s’évalue en prenant en compte ses effets par rapport à la situation telle qu’elle existait avant son exploitation. Pour une installation projetée, il est donc indispensable que vous connaissiez l’état de l’environnement dans sa situation initiale.
Vous devrez dès lors étudier de nombreux thèmes (richesses naturelles, espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs, biens matériels, patrimoine culturel…).
- Quels éléments à prendre en compte plus particulièrement se cachent derrière tous ces thèmes ?
- Sont-ils tous à traiter dans le détail de façon identique ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 11 mai 2018
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- Réf : 0038
Vous souhaitez déposer une demande de permis de construire (PC) pour un nouvel atelier ou pour apporter des modifications à des bâtiments devant abriter des activités classées (ICPE). Vous êtes également en pleines démarches administratives pour obtenir l’autorisation d’exploiter ces activités.
Pour ces deux dossiers de demandes adressés respectivement à la préfecture – pour l’autorisation d’exploiter des ICPE – et à la mairie siège du projet pour le PC, des dispositions sont à prendre dans la façon de conduire ces deux démarches, plus particulièrement en ce qui concerne :
- la concomitance de ces deux demandes ;
- les pièces à fournir pour chacune d’elles.
Toutefois, malgré l’indépendance de ces deux autorisations :
- des règles sont à respecter par le pétitionnaire dans les modalités de dépôt de sa demande de PC et de son dossier ICPE ;
- des dispositions sont prévues dans la procédure d’instruction pour que les deux services instructeurs soient informés des résultats de l’avancement de chacune de ces deux demandes et donc des conditions de leur délivrance.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.