- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2002
|- Réf : BN3075
, activation des matériaux de structure et des fluides). Le ralentissement et l’absorption des rayonnements... en œuvre de protections physiques, de l’activation des matériaux et des interactions rayonnement-matière... s’activer par interaction des neutrons avec les noyaux constitutifs de ce fluide, les impuretés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2024
|- Réf : J3010
activateur de croissance... , avec des activateurs de croissance, beaucoup plus nombreux. De par la présence de substance(s) active(s), les actifs... , Dutasteride) : A Systematic Review . . Activateurs de croissance Les traitements les plus connus... la structure et la densité des cheveux, ce ne sont pas des activateurs de croissance à proprement parler...
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- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 1999
|- Réf : P2567
’irradiation couramment utilisés en analyse par activation (neutrons de réacteur, neutrons de 14 MeV, photons γ... et particules chargées) sont réunies ici. Pour la description des méthodes d’analyse par activation...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juil. 2017
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- Réf : 1627
La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de son coût, de ses effets ou, dans une certaine mesure, de sa rapidité. Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé.
Une fois délivré, le brevet européen peut être contesté par le biais d’une procédure spécifique, dite d’opposition. Il s’agit une procédure administrative qui permet de contester la validité d’un brevet européen directement devant l’Office européen des brevets (OEB), dans le but d’en obtenir la révocation ou d’en limiter la portée. Si l’opposition peut être formée par toute personne (sauf le breveté lui-même), cette voie de contestation n’est ouverte que durant un délai de neuf mois à compter de la publication de la mention de délivrance du brevet européen au bulletin européen des brevets.
Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, le déroulement de la procédure ainsi que ses effets.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.