- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2002
|- Réf : D1180
, ou Marque nationale de conformité aux normes , signifie que ce produit ou cet appareil remplit... -totalité harmonisées au niveau européen, et les différentes marques nationales de conformité aux normes ont alors... mutuelle entre marques nationales, l’ accord de certification du CENELEC , ou CCA. Dans un effort continu... européennes communes venant se substituer à la collection antérieure des marques nationales. Cette démarche...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 1994
|- Réf : R740
, pour caractériser ces actions de dépôt d’énergie, quelques notions importantes comme la dose, le débit de dose... , afin de garantir un fonctionnement fiable (performance, mode d’utilisation, niveau de tolérance, action... et montrer que toute action indispensable de durcissement 4 , conception permettant d’immuniser au mieux... de kilomètres de notre espace environnant, espace dans lequel l’homme déploie de nombreuses actions...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
|- 10 avr. 2016
|- Réf : REX19
Regional restructuration of maintenance activities in a national program... de fonctionnement des équipes en charge de la maintenance de manière à adopter les standards nationaux. L’opération... des actions à réaliser pour restructurer les activités de maintenance, un programme avait été lancé... -là, des actions « coups de poing » sur une durée courte, avec une forte mobilisation de moyens humains...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 juil. 2017
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- Réf : 1639
Que faire une fois que l’on s’aperçoit qu’une ou plusieurs personnes portent atteinte à ses droits sur un brevet ? Comment agir pour obtenir la cessation des agissements et la réparation de son préjudice ?
La procédure judiciaire présente des spécificités procédurales, s’ajoutant à la spécificité propre au droit des brevets et à la technicité de la matière. Si les services d’un avocat sont indispensables, le titulaire du droit de brevet joue un rôle indispensable dans la détermination des objectifs ainsi que dans le succès de l’action.
Cette fiche présente les modalités de mise en œuvre de l’action en contrefaçon et aide le titulaire du droit à en définir les contours.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.