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Acte de malveillance

Acte de malveillance dans l'actualité

Toute l'actualité


Acte de malveillance dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : BN3940

Protection et contrôle des matières nucléaires

Cet article expose les dispositions prises en France, en Europe et au niveau international dans le domaine de la protection des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports à l’égard des actes de malveillance, qu’il s’agisse de tentatives de sabotage ou de détournement d’usage. Sans révéler d’informations sensibles, il présente des éléments de contexte et des rappels histori...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2016
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  • Réf : SE1200

Entreprises face à la malveillance

), et les actes de malveillance du 14 juillet 2015 sur le site pétrochimique de Lyondellbasell à Berre-l... les actes de malveillance et en réduire les éventuelles conséquences. Cet article a pour objectif d... qu’ils présentent ; estimer les effets et les conséquences d’actes malveillants. La seconde étape est dédiée... de l’Écologie  BARPI - Éléments d’accidentologie sur les actes de malveillance dans les installations...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2022
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  • Réf : TBA234

Obligations des partenaires à l’acte de construire

de la mission qui lui incombe. La diversité et la multiplicité des intervenants dans l’acte de construire... une attention permanente, aussi bien au créateur qu’au réalisateur. Les acteurs de l’acte de construire... 1984 du Code civil définit le mandat comme « un acte par lequel une personne donne...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 nov. 2022
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  • Réf : 0096

Identifier les obligations de l’exploitant en matière de suivi

L’arrêté préfectoral d’autorisation ou d’enregistrement et le récépissé de déclaration sont le point de départ de l’exploitation légale d’installation classée. Pour favoriser l’intégration et l’acceptabilité de l’installation dans son environnement, et se maintenir en situation légale, l’exploitant doit identifier l’ensemble des éléments qu’il doit suivre durant la phase d’exploitation de l’installation classée. Un oubli pourrait se retourner contre lui et risquer d’engager sa responsabilité environnementale.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 01 mai 2012
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  • Réf : 0510

Commissions de suivi de site (CSS) : fonctionnement et rôle

Vous êtes invité à participer à une réunion de la commission de suivi de site (CSS). Vous vous interrogez sur :

  • sa composition ;
  • ses modalités de réunion ;
  • la portée de son intervention.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 31 oct. 2024
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  • Réf : 1845

Constituer une cellule de crise prévue et rodée

La structure concernée par la crise doit, de manière séparée, mettre en œuvre une structure parallèle qui visera elle au maintien d’activité :

  • PCA (plan de continuité d’activité) ;
  • PMA (plan de maintien d’activité) ;
  • PRA (plan de reprise d’activité).

La cellule de crise doit comprendre des membres de différents départements de l’organisation concernée. Cette équipe sera composée de personnes possédant des compétences et une expertise différentes afin de s’assurer que tous les aspects de la crise pourront être abordés.

Il est essentiel que cette structure fasse l’objet de mises en situation pratiques ; la répétition d’exercices permet en effet d’éviter d’être submergé le jour venu par les émotions qui accompagnent une situation de crise. Par ailleurs, les exercices de crise permettent également aux parties prenantes d’apprendre à travailler ensemble.

Internet crée aujourd’hui un espace d’amplification et de désinformation infini, en lançant des rumeurs, espace où les réseaux associatifs prennent de plus en plus de poids. Les fausses informations sont légion. Une cellule de crise est d’autant plus nécessaire qu’il faut répondre de plus en plus vite, étant donné l’instantanéité de la circulation de l’information.

Toutes les clefs pour maîtriser la veille technologique


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