- Article de bases documentaires
|- 10 août 2024
|- Réf : BAT1001
Cet article examine l'évolution du secteur des batteries lithium-ion pour véhicules électriques (BLI-VE) dans un contexte d’économie circulaire, en tenant compte de la réglementation européenne. Nous analysons successivement les politiques relatives à l'économie circulaire, en mettant particulièrement l'accent sur le règlement (UE) 2023/1542 concernant la gestion durable des BLI-VE, le rôle des acteurs industriels, ainsi que les défis et les innovations dans le domaine des BLI-VE. Nous mettons en lumière la contribution de la Recherche & Développement (R&D) dans les domaines des technologies durables et de la gestion du cycle de vie. En outre, nous soulignons l'importance de la collaboration des parties prenantes pour promouvoir les principes de l'économie circulaire et participer aux discussions sur la politique environnementale et la production durable.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 sept. 2024
|- Réf : CHV4000
Stimulée par une pression réglementaire de plus en plus contraignante, la problématique du remplacement des solvants (organiques) toxiques continue de connaître un développement soutenu. De nombreuses alternatives ont été proposées, mais une double réalité chimique et économique complexifie la situation. En effet, il convient de trouver un solvant de remplacement qui permet de retrouver les propriétés d’usage tout en limitant le coût de sa mise en œuvre. Après avoir rappelé quelques définitions et grandes tendances dans le domaine des solvants verts, cet article aborde quelques stratégies de substitution, avant de passer en revue les principales solutions de remplacement.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2024
|- Réf : W6601
En France, près de 20 % de la population est desservie par un assainissement individuel se traduisant par environ 100 000 installations par année, dont 40 % sont des filières compactes. En 2017, une étude des performances in situ de ces systèmes a identifié des enjeux de conformité règlementaire. Ceux-ci sont notamment associés à des problèmes de conception. Cet article décrit les critères fondamentaux permettant d’assurer des performances durables pour les trois familles technologiques : filtres biologiques, microstations et filtres plantés. Considérant les débits et charges très variables prévalant en ANC, les filtres biologiques apparaissent alors comme les mieux adaptés.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2024
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- Réf : 0024
L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale, qui est constitué notamment par la réalisation de l’étude d’impact, l’examen par l’autorité compétente de l’étude d’impact réalisée, diverses consultations, la participation du public et une décision d’autorisation. Pour déterminer si votre projet est soumis à évaluation environnementale, vous devez vous reporter au tableau annexé à l’article R.122-2 du Code de l’environnement. Ce tableau comporte trois colonnes : les catégories de projets, les projets soumis à évaluation environnementale de manière systématique, les projets soumis à évaluation environnementale après l'examen au cas par cas de l’administration.
L’élaboration de l’étude d’impact doit vous conduire aux questionnements suivants :
- Quel est le périmètre de votre projet ?
- Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
- Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
- Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2024
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- Réf : 0027
Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est composé de plusieurs pièces réglementaires, dont l’étude de dangers.
Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-2 III du Code de l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).
Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d'enquête.
- Que doit contenir ce résumé ?
- Comment le rédiger ?
- À qui est-il destiné ?
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 juin 2024
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- Réf : 1793
Dans un premier temps, la réglementation thermique de 2005 avait introduit la notion d’étanchéité à l’air, tandis que le label BBC-Effinergie l’a confortée en imposant des mesures pratiques. Ensuite, les réglementations RT2012/RE2020 ont généralisé cette obligation d’étanchéité à l’air, la considérant au même titre que les ratios de consommation annuelle en kWhep/m². Ces mesures visent à accélérer la transition vers des bâtiments de plus en plus économes en énergie.
Afin d’assurer un bon niveau d’étanchéité à l’air pour un bâtiment, il faut être capable de maîtriser les flux d’air qui circulent à travers des orifices volontaires (bouches de ventilation et entrées d’air) et limiter les flux incontrôlés, qui peuvent être sources de pathologies, d’inconfort, et de gaspillage d’énergie.
