- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2024
|- Réf : BE8579
Dans cet article, on s'intéresse aux différentes filières d'élaboration du dispositif photovoltaïque: tout d'abord , les avantages et les inconvénients de la première génération de cellules à base de silicium cristallin,principalement monocristallin et multicristallin; ensuite, les propriétés des cellules inorganiques en couches minces, à base de silicium ou d’autres éléments ; et enfin les concepts avancés pour atteindre des très hauts rendements. Le dernier paragraphe est consacré à l’état actuel du marché photovoltaïque en termes de production de modules et de leurs coûts et à la place de l’énergie photovoltaïque dans le portfolio de production mondiale de l’énergie.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2024
|- Réf : G1017
Toute personne, morale ou physique, qui souhaite exploiter une installation - industrielle ou non - doit s'interroger sur sa situation vis-à-vis de la réglementation des installations classées. Si une au moins de ses installations est soumise au régime de la déclaration, elle doit constituer un dossier de déclaration. La procédure de déclaration est assez simple et l'instruction du dossier est rapide. Dès lors que le dossier est complet, l’exploitant utilise le service de télédéclaration qui délivre un récépissé et donne accès aux prescriptions générales applicables à l'installation. La délivrance du récépissé permet de débuter l'exploitation dans un délai de trois ans, faute de quoi ce document devient caduc.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2024
|- Réf : GE1083
Les sols représentent une ressource non renouvelable, limitée et fragile, porteuse d’une multitude de fonctions écologiques et environnementales qu’il convient de gérer de manière durable. Face aux nombreuses pressions et à la difficulté de concilier les enjeux socioéconomiques et de préservation de la qualité des sols forestiers, ces sols subissent d’importantes dégradations affectant les fonctions et les services qu’ils procurent. Cet article traite des spécificités des sols forestiers, des services qu’ils rendent, des menaces qui pèsent sur eux et présente des outils de diagnostic opérationnels visant à préserver le fonctionnement des sols et des forêts. En effet, la plupart des dégradations pourraient être évitées via la mise en œuvre de pratiques adaptées aux caractéristiques des sols.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 15 mai 2012
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- Réf : 0786
Dans le cadre de la cession de votre activité ou installation sous le régime des installations classées pour l’environnement (ICPE), vous vous interrogez :
- sur votre obligation d’informer votre successeur sur l’état environnemental du site ?
- sur la manière d’informer l’administration du changement d’exploitant ?
- sur la manière de préserver vos intérêts, eu égard au passif environnemental de votre site ?
La première étape consiste à informer votre successeur de l’état environnemental du site.
Vous devez ensuite veiller à la déclaration du changement d’exploitant auprès de l’administration, et dans certains cas, à l’obtention d’une autorisation préalable au changement d’exploitant.
Vous devez enfin faire attention aux clauses du contrat conclu avec votre successeur, de manière à transférer ou à vous répartir les responsabilités liées au passif environnemental du site.
