Novembre 2020

Hydrogène décarboné : où en est la France ?
Le plan France Relance accorde une grande place au développement de l'hydrogène, mais où en est la France...
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Le texte présente une vue d'ensemble des principes généraux de l'assainissement. Historiquement, l'évacuation des eaux usées et de ruissellement a évolué pour prévenir les inondations et les contaminations sanitaires. Les systèmes d'assainissement peuvent être unitaires ou séparatifs, chacun avec ses avantages et inconvénients. Des méthodes alternatives, comme l'infiltration locale des eaux pluviales, se sont développées depuis les années 1970 pour une gestion plus durable et respectueuse de l'environnement. Les eaux usées domestiques et industrielles doivent être collectées et traitées pour éviter la pollution des milieux naturels. Les premières pluies après une période sèche sont souvent très polluées, et des techniques spécifiques de traitement et gestion sont nécessaires. Les systèmes d'assainissement modernes intègrent des modèles hydrologiques et des simulations informatiques pour prévoir et gérer les débits, particulièrement dans un contexte de changements climatiques. Les eaux parasites représentent un enjeu supplémentaire, car elles peuvent surcharger les réseaux et les stations de traitement, nécessitant des stratégies de contrôle efficaces.
Plusieurs études montrent que les réseaux énergétiques pourraient avantageusement changer leur organisation aujourd’hui fortement centralisée et se structurer autour de l’installation de nombreux microréseaux. Des questions autour de la conception optimale de ces derniers émergent alors naturellement. Le laboratoire PIMENT de l’université de La Réunion a créé un outil logiciel d’aide à la conception de microréseaux, permettant de dimensionner de manière optimale tous les éléments clés en fonction d’objectifs de performance spécifiques. Cet algorithme d’optimisation appartient à la famille des algorithmes génétiques. Les résultats issus d’une étude de cas sont présentés en détail.
Cet article s’intéresse concurremment à la vulnérabilité croissante de la France face aux catastrophes climatiques et à ses origines, tant historiques que politiques. Pour ce faire, il établit préalablement un état des risques dans l’Hexagone à partir de l’enregistrement des dommages et s’interroge sur leur évolution au cours des dernières décennies. Loin d’être imprévisibles, ces événements climatiques extrêmes, qualifiés de catastrophes lorsqu’ils affectent les sociétés, traduisent dans les faits un déni mémoriel de la part des décideurs et des aménageurs, comme en témoignent plusieurs événements dramatiques présentés dans cet article. Prenant acte de ces retours d’expériences trop souvent négligés ou méprisés, l’article recommande un certain nombre de mesures de bon sens fondées sur l’expérience, l’observation et l’anticipation.
La réglementation relative aux installations classées est basée sur quelques notions importantes qu’il est nécessaire de connaître afin de comprendre au mieux la finalité des prescriptions définies par le législateur.
L’objectif de cette fiche est donc de définir les principaux termes relatifs à cette partie spécifique du droit de l’environnement, et pour chacun d’eux, de présenter des exemples vous permettant d’appréhender au mieux ces notions et de les situer dans leur contexte réglementaire.
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales, mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).
Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?
Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.
Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.
En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?
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