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Environnement

Environnement dans les livres blancs


Environnement dans les conférences en ligne


Environnement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2024
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  • Réf : BE6701

L’hydrogène vert en usage réseau

En vertu des objectifs de diminution des émissions de gaz à effet de serre, l’hydrogène est devenu un vecteur énergétique pertinent pour décarboner l’industrie, les transports, les réseaux de gaz et d’électricité. L’Union européenne, qui contribue largement au dynamisme économique de ce secteur, a établi une stratégie dans le cadre du Pacte vert (Green Deal) avec des objectifs pour 2030 et 2050, qui font appel aux énergies éolienne et solaire photovoltaïque. Des projets importants d’intérêt européen commun (PIIEC) sont lancés pour soutenir l’usage de l’hydrogène comme vecteur d’énergie. À l’échelle de la France, des objectifs stratégiques ambitieux, impliquant un investissement de 7 milliards d’euros pour 2030, sont consacrés à l’hydrogène.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2024
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  • Réf : CHV4036

Couplage vertueux d’épuration des eaux et de culture de microalgues

Cet article vise à discuter le potentiel des systèmes de traitement des eaux usées par microalgues en confrontant les performances obtenues à grande échelle aux normes françaises pour l’irrigation ou le rejet dans le milieu naturel. Les possibilités de valorisation des eaux traitées, ainsi que de la biomasse produite sont également décrites et confrontées à celles des autres systèmes existants. Enfin, le potentiel d’adoption de cette technologie est évalué en termes de performances d’épuration et d’opportunités de valorisation de la biomasse, mais également de consommation énergétique et d’impact sur les émissions de gaz à effet de serre en conditions réelles

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2024
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  • Réf : G1017

Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Toute personne, morale ou physique, qui souhaite exploiter une installation - industrielle ou non - doit s'interroger sur sa situation vis-à-vis de la réglementation des installations classées. Si une au moins de ses installations est soumise au régime de la déclaration, elle doit constituer un dossier de déclaration. La procédure de déclaration est assez simple et l'instruction du dossier est rapide. Dès lors que le dossier est complet, l’exploitant utilise le service de télédéclaration qui délivre un récépissé et donne accès aux prescriptions générales applicables à l'installation. La délivrance du récépissé permet de débuter l'exploitation dans un délai de trois ans, faute de quoi ce document devient caduc.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 mars 2023
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  • Réf : 0066

Définir les principaux termes : ICPE et exploitant, activité et installation

La réglementation relative aux installations classées est basée sur quelques notions importantes qu’il est nécessaire de connaître afin de comprendre au mieux la finalité des prescriptions définies par le législateur.

L’objectif de cette fiche est donc de définir les principaux termes relatifs à cette partie spécifique du droit de l’environnement, et pour chacun d’eux, de présenter des exemples vous permettant d’appréhender au mieux ces notions et de les situer dans leur contexte réglementaire.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 oct. 2024
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  • Réf : 0080

Articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales, mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).

  • Êtes-vous soumis à chacune de ces réglementations ?
  • Êtes-vous obligé de demander plusieurs autorisations pour ouvrir et faire fonctionner votre installation ?

Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 mars 2023
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  • Réf : 0214

Évolution du simple régime de déclaration à deux régimes de déclaration

Le régime de déclaration a été, il y a quelques années, scindé en deux, le régime simple de déclaration et le régime de déclaration avec contrôle périodique, auxquels sont associés des seuils différents.

Certaines installations classées soumises initialement au régime de la déclaration présentaient des risques vis-à-vis de l’environnement. Il est donc apparu nécessaire de créer un nouveau régime de classement afin de prévenir ces risques : le régime de déclaration avec contrôle périodique. Coexistent désormais les deux régimes : déclaration simple et déclaration avec contrôle périodique.

En quoi ces deux régimes sont-ils différents ?


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