- Article de bases documentaires
|- 10 sept. 2024
|- Réf : N4004
Les polymères de coordination hétéro-lanthanides luminescents sont des édifices cristallins mono‑, bi‑ ou tri‑dimensionnels au sein desquels plusieurs ions lanthanides différents co‑existent et sont liés entre eux par des ligands organiques. Cette classe de composés pourrait, dans un proche avenir, trouver son application dans le domaine du marquage des plastiques pour améliorer leur recyclabilité. Cet article détaille les caractéristiques structurales et optiques des polymères de coordination hétéro‑lanthanides. Il présente l'état des connaissances actuelles et les efforts qu'il reste à accomplir pour que ces composés puissent être utilisés pour optimiser le tri des déchets plastiques.
- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juin 2021
|- Réf : P3327
L'analyse des lipides alimentaires nécessite souvent d'être complétée par l'étude des composés mineurs constituant la fraction insaponifiable avec notamment la détermination des compositions en stérols, alcools triterpéniques, tocophérols, cires. L'article aborde également les paramètres de qualité avec notamment la recherche de contaminants. Il propose des méthodes de vérification de l'authenticité avec un focus particulier sur l'huile d'olive. Il cite de la façon la plus exhaustive possible les normes ou méthodes en vigueur qui peuvent être appliquées pour ces différentes analyses.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2011
|- Réf : TR980
Dans le domaine de la propriété intellectuelle, est considéré comme contrefaçon tout produit copié alors qu'il est protégé par des droits. Des stratégies de prévention et de dissuasion existent et reposent sur des moyens techniques de lutte contre la contrefaçon, comme exposé dans cet article. Elle doivent faciliter les contrôles aux frontières, permettre aussi une meilleure authentification afin de permettre une meilleure traçabilité des produits. Les principes fondamentaux d'un marquage anticontrefaçon ainsi qu'une étude des normes sont également passés en revue. Pour finir, se pose la question d'une certification des solutions proposées face à la contrefaçon.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 17 juin 2022
- |
- Réf : 1634
Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée (durée possiblement prorogeable via un certificat complémentaire de protection, CCP, pour les brevets portant sur le principe actif d’un médicament ou d’un produit phytopharmaceutique).
Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.
Cette fiche vise à :
- définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
- expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
- identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 16 juil. 2017
- |
- Réf : 1639
Que faire une fois que l’on s’aperçoit qu’une ou plusieurs personnes portent atteinte à ses droits sur un brevet ? Comment agir pour obtenir la cessation des agissements et la réparation de son préjudice ?
La procédure judiciaire présente des spécificités procédurales, s’ajoutant à la spécificité propre au droit des brevets et à la technicité de la matière. Si les services d’un avocat sont indispensables, le titulaire du droit de brevet joue un rôle indispensable dans la détermination des objectifs ainsi que dans le succès de l’action.
Cette fiche présente les modalités de mise en œuvre de l’action en contrefaçon et aide le titulaire du droit à en définir les contours.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
