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Auteur(s)
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Sandrine ESPINASSE : Animatrice Qualité Sécurité Environnement - Développement Durable - SCAM
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L'expertise technique et scientifique de référence
MOTS-CLÉS
Installations classées | nomenclature | régime de classement | déclaration | contrôle | enregistrement | autorisation | établissement | installation | antériorité | demande d’enregistrement | arrêté d’enregistrement | arrêté de prescription
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L’autosurveillance consiste pour les exploitants à réaliser, ou faire réaliser sous leur responsabilité par une entreprise extérieure de leur choix, des prélèvements d’eaux résiduaires ou d’effluents atmosphériques, puis à analyser les échantillons prélevés afin de vérifier le respect des valeurs limites imposées par l’arrêté préfectoral d’autorisation ou l’arrêté ministériel de prescriptions générales régissant le fonctionnement des installations.
Les exploitants mettent en place l’autosurveillance, essentiellement, pour les rejets aqueux, les rejets dans l’air, la production de déchets, les eaux du sous-sol, le bruit et les odeurs.
- Comment mettre en place l’autosurveillance ?
- Quels sont les aspects environnementaux concernés ?
- Que faut-il communiquer ? et comment communiquer ces informations ?
Étapes :
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Fiche
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Fiches à lire
-
Être en conformité avec son arrêté préfectoral. Comment s’en assurer ?
-
Établir sa déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets
-
Exploitant d’une ICPE : quels sont vos droits et obligations lors d'un contrôle ?
-
Identifier les droits et obligations d’un inspecteur lors d’un contrôle des installations classées
Faq
Aller plus loin
Références réglementaires
- Code de l’environnement
- article R. 512-28
- Arrêté ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l’environnement soumise à autorisation
Abréviations et acronymes
- A : autorisation
- AS : autorisation avec Servitude
- AP : arrêté préfectoral
- APC : arrêté préfectoral complémentaire
- CoDERST : conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques
- D : déclaration
- DC : déclaration contrôle
- DREAL : direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
- DRIRE : direction régionale de l’industrie de la recherche
- E : enregistrement
- ICPE : installation classée pour la protection de l’environnement
Glossaire
L’analyse est l’interprétation des mesures réalisées et la méthode d’analyse peut être définie par les normes (exemple des rejets aqueux).
Ces mesures et analyses sont dans certains cas à réaliser par un organisme agréé.
L’émergence est définie comme suite selon l’arrêté du 23 janvier 1997 : « différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (établissement en fonctionnement) et du bruit résiduel en l’absence du bruit généré par l’établissement… ».
La mesure est caractérisée par la nature de la mesure (ex : DOB – rejet aqueux), les moyens utilisés, les conditions dans lesquelles la mesure doit être réalisée puis l’échantillon prélevé conservé (pour les rejets aqueux par exemple).
Les méthodes de mesure des rejets aqueux sont définies dans les normes.
La méthode de mesure du bruit est définie en annexe de l’arrêté du 23 janvier 1997
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Check-lists
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Programme de mesurage
Afin de maîtriser les émissions de ses installations et de suivre leurs effets sur l’environnement, l’exploitant définit et met en œuvre, sous sa responsabilité, un programme de surveillance de ses émissions et un programme d’auto-surveillance.
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